Communauté de communes du cingal

Communauté de communes du Cingal
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Administration
Pays	France
Région	Basse-Normandie
Département	Calvados
Date de création	17 juin 1998
Président	Bruno Moutinho
Siège	Bretteville-sur-Laize
Statistiques
Superficie	117,32 km²
Population	7 915 hab. (1999)
Densité	67 hab./km²
Subdivisions
Communes	15

La Communauté de communes du Cingal est une structure intercommunale française, située dans le département du Calvados.

Composition

Elle est composée des communes suivantes, toutes du canton de Bretteville-sur-Laize :

1. Barbery
2. Boulon
3. Bretteville-le-Rabet
4. Bretteville-sur-Laize
5. Cauvicourt
6. Cintheaux
7. Estrées-la-Campagne
8. Fresney-le-Puceux
9. Fresney-le-Vieux
10. Gouvix
11. Grainville-Langannerie
12. Moulines
13. Saint-Germain-le-Vasson
14. Saint-Sylvain
15. Soignolles

Compétences

• Aménagement de l'espace
  • Constitution de réserves foncières (à titre obligatoire)
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
  • Schéma de secteur (à titre obligatoire)
• Développement et aménagement économique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
  • Tourisme (à titre obligatoire)
• Développement et aménagement social et culturel
  • Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
  • Activités périscolaires (à titre facultatif)
  • Activités sportives (à titre facultatif)
  • Établissements scolaires (à titre optionnel)
  • Transport scolaire (à titre facultatif)
• Énergie - Hydraulique (à titre facultatif)
• Environnement
  • Assainissement non collectif (à titre facultatif)
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
  • Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
• Logement et habitat
  • Politique du logement social (à titre optionnel)
  • Programme local de l'habitat (à titre optionnel)
• Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)

Historique

• 17 juin 1998 : création de la communauté de communes

Jumelages

•  Massbach (Allemagne)Modèle:Jumelage/Ville en lien rouge Modèle:Jumelage/Ville en lien rouge/Modèle Lien absent

Depuis 1989/90, la communauté de communes est jumelée avec la commune de Massbach (en allemand: Maßbach) qui est située près de Wurtzbourg (all.: Würzburg) en Basse Franconie et qui se compose de quatre villages avec d'environ 5 000 habitants au total.

Voir aussi

• Intercommunalités du Calvados
• Pays de Caen

Sources

• Le SPLAF - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base ASPIC du Calvados - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)

Liens externes

• Site du Conseil Général
• Site de Caen-Métropole

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