Communauté De Communes Des Baronnies
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Communauté de communes des Baronnies
La communauté de communes des Baronnies est une structure intercommunale française, située dans le département des Hautes-Pyrénées et la région Midi-Pyrénées.
Composition
Elle est composée des communes suivantes:
- Artiguemy
- Benqué
- Bonnemazon
- Bourg-de-Bigorre
- Castillon
- Chelle-Spou
- Esconnets
- Escots
- Espèche
- Espieilh
- Fréchendets
- Gourgue
- Lutilhous
- Mauvezin
- Molère
- Sarlabous
- Tilhouse
Compétences
Le groupement est compétent pour :
- Assainissement non collectif
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
- Activités sociales
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Tourisme
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
Historique
Voir aussi
Sources
Catégorie : Communauté de communes des Hautes-Pyrénées
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté De Communes Des Baronnies de Wikipédia en français (auteurs)
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