Communauté De Communes De Soulaines

La communauté de communes de Soulaines est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Aube et la région Champagne-Ardenne

Composition

Elle est composée des communes suivantes:

1. La Chaise
2. Chaumesnil
3. Colombé-la-Fosse
4. Crespy-le-Neuf
5. Éclance
6. Épothémont
7. Fresnay
8. Fuligny
9. Juzanvigny
10. Lévigny
11. Maisons-lès-Soulaines
12. Morvilliers
13. Petit-Mesnil
14. La Rothière
15. Saulcy
16. Soulaines-Dhuys
17. Thil
18. Thors
19. Vernonvilliers
20. La Ville-aux-Bois
21. Ville-sur-Terre

Compétences

• Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Aide sociale facultative
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
• Établissements scolaires
• Activités périscolaires
• Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
• Études et programmation
• Nouvelles technologies de l'information et de la communication - NTIC (Internet, câble...)
• Autres

Historique

• 27 octobre 2005 : modifications statutaires et définition de l'intérêt communautaire
• 9 mars 2004 : modification de la compétence obligatoire: développement économique
• 7 juillet 1998 : modifications statutaires
• 20 décembre 1996 : modification des compétences de la CC
• 30 mai 1996 : modifications statutaires
• 7 janvier 1994 : nomination du receveur syndical
• 24 décembre 1993 : création de la CC

Voir aussi

• Intercommunalités de l'Aube

Sources

• Le SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base ASPIC