Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom.Circonstances atténuantes désigne :
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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Circonstance atténuante de Wikipédia en français (auteurs)
circonstance — [ sirkɔ̃stɑ̃s ] n. f. • 1260; lat. circumstantia, de circumstare « se tenir debout autour » 1 ♦ (Souvent au plur.) Particularité qui accompagne un fait, un événement, une situation. ⇒ accident, climat, condition, détermination, modalité,… … Encyclopédie Universelle
Majorité sexuelle en Australie — Majorité sexuelle en Océanie Cette page est une annexe de : Majorité sexuelle Majorité sexuelle en Océanie Annexe de : Majorité sexuelle … Wikipédia en Français
Majorité sexuelle en Océanie — Âge de la majorité sexuelle dans le monde Les différentes lois ci dessous sont à jour au 12 avril 2009 La carte ci dessus indique les différents pays dont la loi indique un âge pour la majorité sexuelle. Sommaire … Wikipédia en Français
atténuant — atténuant, ante [ atenɥɑ̃, ɑ̃t ] adj. • médicament atténuantXVIe; de atténuer ♦ (déb. XIXe) Dr. CIRCONSTANCES ATTÉNUANTES : faits qui atténuent la gravité d une infraction. Bénéficier des circonstances atténuantes. Fig. Il a quelques… … Encyclopédie Universelle
Affaire Rey-Maupin — Pour les articles homonymes, voir Rey. L’affaire Rey Maupin est un fait divers qui a eu lieu en région parisienne le 4 octobre 1994. Il a marqué les esprits par la jeunesse des protagonistes, leur personnalité (en particulier pour le… … Wikipédia en Français
Majorité sexuelle en Amérique du Nord et centrale — Âge de la majorité sexuelle en Amérique du Nord puberté 12 … Wikipédia en Français
Majorité sexuelle en Amérique du nord et centrale — Cette page est une annexe de : Majorité sexuelle Majorité sexuelle en Amérique du Nord et centrale Annexe de : Majorité sexuelle … Wikipédia en Français
invoquer — [ ɛ̃vɔke ] v. tr. <conjug. : 1> • 1397; lat. invocare 1 ♦ Appeler à l aide par des prières. ⇒ conjurer, prier. Invoquer Dieu. « une image de saint qu on peut invoquer à l heure du danger » (Gautier). Invoquer les Muses. Par ext. Implorer,… … Encyclopédie Universelle
сирконстанс атенюант — * circonstance atténuante. юр. Смгчающее вину обстоятельство. Впрочем, во всем этом есть облегчительные обстоятельства ( circonstances atténuantes). ОЗ 1846 45 8 123. Дражайший мой Павел Васильевич, виноват я перед Вами, как чорт знает кто, так… … Исторический словарь галлицизмов русского языка
LOI — Le mot «loi» est l’un des plus polyvalents qui soient, et cela, avant tout, parce que la réalité qu’il recouvre est ambiguë, ou plutôt d’une complexité historique et existentielle difficile à tirer au clair. Pour ne conserver que l’acception… … Encyclopédie Universelle
