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Plan comptable
Le plan comptable est l'ensemble des règles d'évaluation et de tenue des comptes qui constitue la norme de la comptabilité. Le plan de comptes, c'est-à-dire la liste des comptes ordonnée, est un des éléments du plan comptable. C'est à tort que le langage usuel réduit souvent le plan comptable au seul plan de comptes.
Sommaire
Typologie et enjeux du plan comptable
Typologie des comptes
Au minimum, cinq comptes sont nécessaires pour enregistrer les événements économiques et financiers de l'entreprise :
- compte de produits, ce qui est produit ou vendu
- compte de charges, ce qui est consommé ou acheté
- dont le solde augmente ou diminue les capitaux propres
- compte d'actifs, ce qui est possédé ou peut l'être
- compte de passifs, ce qui est dû aux tiers
- dont le solde représente les capitaux propres, in fine dû aux actionnaires
Bien évidemment, ce strict minimum correspond aux besoins d'un acteur économique qui n'aurait qu'un seul type de produit, un seul type de dépense, un seul client et un seul fournisseur. Dans la pratique, très rapidement, le besoin de créer des sous-catégories, des sous-comptes, etc., se fait jour.
Enjeux du plan comptable
Inconvénients
Ce système est relativement rigide : chaque classe ne peut contenir que dix comptes, chaque compte ne peut contenir que 10 sous-comptes (de 0 à 9).
Au niveau européen ou mondial, il manque une normalisation. Ainsi lorsqu'une entreprise doit consolider les comptabilités de ses filiales, il est nécessaire d'établir un tableau de correspondance de compte à compte, voire de créer des comptes analytiques spécialisés puisque le plan comptable français n'est pas le même que, par exemple, le plan comptable tchèque et que la correspondance entre les comptes n'est jamais idéalement établie d'une législation comptable à l'autre. À cet égard, le système « anglo-saxon » qui laisse à chaque entreprise le soin d'établir son propre plan de comptes est préférable puisqu'une multinationale pourrait, dans ce cas-là, faire adopter par toutes ses filiales un plan de comptes commun à toutes les unités comptables du groupe, quel que soit son pays d'établissement.
Notons cependant qu'avec le développement de l'informatique (voir « progiciel de gestion intégré »), la complexité de la consolidation comptable supra-nationale est grandement facilité par un double jeu de comptes au niveau des filiales : l'un national et légal quand il existe, l'autre destiné aux besoins de la consolidation de la société mère.
Avantages
Un plan de comptes est utilisé par un acteur économique (entreprise ou personne physique) au sein de son système comptable pour enregistrer les événements économiques et financiers selon un classement normalisé dans le respect des principes comptables. C'est une norme de classification des comptes.
Ce système hiérarchique permet :
- d'agréger très facilement des ensembles d'opérations homogènes (ex. pour connaître le solde de tous les comptes bancaires, il suffit de consulter le solde du compte correspondant),
- de multiplier sans peine les subdivisions (certaines comptabilités contiennent des comptes à 10 chiffres)
La simple connaissance de certaines règles de codifications permettent de retrouver assez facilement le numéro de compte voulu.
Une connaissance du système abrégé suffit a retrouver facilement un compte.
Pour les auditeurs ou toute tierce personne chargée d'examiner ou de donner une opinion sur la comptabilité, ce système de plan comptable imposé légalement et pour toutes les unités comptables du pays, permet une économie de temps considérable puisqu'il évite de devoir découvrir et analyser le plan comptable créé ad hoc selon les principes comptables et de devoir en vérifier la compatibilité avec les lois et normes en vigueur.
Caractéristiques principales des plan comptables
Plan comptable français
Le plan comptable français est actuellement celui adopté par le réglement 99-03 du 29 avril 1999 homologué le 22 juin 1999.
Structure du plan comptable français
Article détaillé : Plan comptable (France).Le plan comptable général français comprend les divisions suivantes :
Titre I : Objet et principes de la comptabilité ;
Titre II : Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges ;
Titre III : Règles de comptabilisation et d'évaluation ;
Titre IV : Tenue, structure et fonctionnement des comptes (le plan de comptes constitue le chapitre III du titre IV);
Titre V : Documents de synthèse.
En France, le niveau de détails exigé par le plan de comptes du Plan comptable général est plus ou moins grand selon la taille de l'entreprise, évaluée selon le total du bilan, le chiffre d'affaires et l'effectif des salariés. Les petites entreprises utilisent un plan de comptes dit « abrégé » (ou « système abrégé »), les entreprises plus grandes utilisent le plan de comptes standard et les grandes entreprises peuvent utiliser le plan de comptes « développé ». Toute entreprise peut choisir de fonctionner avec un plan de comptes plus détaillé que le minimum auquel elle est contrainte.
En France, Les comptes d'amortissements contiennent généralement un 8 en seconde position (28154 amortissement du matériel et outillage), les comptes de provisions un 9 en seconde position (491 provision pour dépréciations des comptes clients, les comptes fonctionnant dans le sens inverse ont un 9 en troisième position (409 fournisseurs débiteurs, 609 Remises obtenues)
Chaque entreprise décline selon sa nature et ses besoins d'analyse son propre plan de comptes. Elle peut (ou doit selon certaines législations) s'appuyer sur un cadre comptable préétabli : des pays comme la France, la Belgique, l'Espagne, le Portugal, les pays d'Afrique francophone et d'Europe de l'Est utilisent un plan comptable national, commun à toutes leurs entreprises ; la plupart des autres pays laissent les entreprises libres de définir leur propre plan de comptes.
Le plan de comptes inclus dans le plan comptable français est préétabli et imposé aux entreprises locales. Découpé en classes, comptes et sous-comptes, ces éléments sont ordonnés selon une numérotation décimale, c'est-à-dire que l'on trouve en tête les classes (un chiffre, de 1 à 9) puis les principaux comptes (à deux chiffres dont le premier représente la classe), ainsi de suite. Il suffit d'ajouter un chiffre à la suite d'un compte pour obtenir un sous-compte. Par exemple :
- Classe 4 - Comptes de tiers
- Sous-classe 40 - Fournisseurs
- Compte 408 - Fournisseurs, factures non parvenues
- Compte analytique 408/12 - Factures non parvenues de XXX s.a.r.l.
- Compte 408 - Fournisseurs, factures non parvenues
- Sous-classe 40 - Fournisseurs
- Classe 5 - Comptes financiers
- Sous-classe 51 - comptes de dépôt
- Compte 512 - Banques
- Compte analytique 512/1 - Compte bancaire à la banque Xxxx
- Compte analytique 512/2 - Compte bancaire à la banque Yyyy
- Compte 512 - Banques
- Sous-classe 51 - comptes de dépôt
Comptes analytiques
Certains systèmes comptables informatisés permettent maintenant de faire suivre la racine d'un compte par des caractères alphanumériques. Ex : compte 401 - Fournisseurs d'exploitation, sous-comptes :
- 401ABC, fournisseur « ABC »
- 401ATENA, société « ATENA »
- 401...
Liens externes
Autres plan comptables
- Plan comptable (algerien)
- Plan comptable (Maroc)
- Plan comptable (OHADA)
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