Bénélux

Bénélux

Benelux

Drapeau du Benelux
Benelux (noms en néerlandais)

Le Benelux (Belgique-Nederland-Luxembourg) désigne la réunion de la Belgique, des Pays-Bas et du Luxembourg, trois monarchies voisines qui entretiennent une coopération économique plus étroite, en particulier pour former une entité économique plus forte face à des pays beaucoup plus grands.

Sommaire

Nom

Le terme « Benelux » est un acronyme formé à partir des premières lettres de chacun de ces pays : Belgique, Nederland (« Pays-Bas » en néerlandais) et Luxembourg.

Langues officielles et répartition

Le néerlandais et le français sont les deux langues officielles du Benelux et de ses institutions[1] [2].

Sur une population de 27 millions d'habitants au Benelux :

  • 83% sont néerlandophones, soit 22,5 millions de personnes, réparties entre 16,5 millions de Néerlandais et 6 millions de Flamands ;
  • 17% sont francophones, soit 4,7 millions de personnes, réparties entre 4,2 millions de Wallons et Bruxellois (Belgique francophone) et 0,5 million de Luxembourgeois (qui parlent aussi l'allemand et leur langue nationale, le luxembourgeois), ainsi que 60 000 Belges germanophones.

Création

Localisation du Benelux

La signature, le 25 juillet 1921, du traité créant l'Union économique belgo-luxembourgeoise peut être vue comme les prémices du Benelux (les frontières économiques sont levées et les monnaies sont liées par une parité fixe). Ce n'est toutefois qu'en 1944, en pleine Seconde Guerre mondiale, que les Pays-Bas, la Belgique et le Luxembourg conviennent de supprimer les droits de douane à leurs frontières communes et de fixer une taxation commune pour les marchandises venant de l'extérieur. Cette politique libre-échangiste est inspirée par l'échec des politiques protectionnistes menées dans les années 1930 à la suite de la crise de 1929.

Le 5 septembre 1944, le traité est signé, mais il est prévu qu'il n'entre en fonction que le 1er janvier 1948 (les trois gouvernements, en exil à Londres, se ménagent une période tampon nécessaire à la reconstruction). Le Benelux a vocation à permettre la libre-circulation des personnes, des biens et des services.

Le Benelux découle des liens étroits qui unissent la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg après la Seconde Guerre mondiale et les conduisent à faire des choix identiques, au-delà de la coopération économique. Ainsi, les trois États du Benelux adhèrent le 17 mars 1948 à l'UEO (France, Royaume-Uni et Benelux) afin de se protéger de l'Allemagne. En 1949, les États membres du Benelux adhèrent à l'OTAN.

Rapidement, le Benelux s'est agrégé à des zones d'intégration économique plus larges et parfois plus ambitieuses que lui : OECE en 1948, CECA en 1951 puis CEE en 1957. S'il a ainsi perdu une partie de sa raison d'être, il a le mérite d'avoir été un des noyaux de base de la construction européenne, ainsi que de celle de l'espace Schengen.

Fonctionnement

L'Union économique Benelux a été instituée par le traité du 3 février 1958 (et expire en 2010) et a été remplacée par le traité de La Haye du 17 juin 2008 instituant l'Union Benelux.

L'Union économique Benelux comprenait, institutionnellement :

  • un Secrétariat général, établi à Bruxelles, et qui assure des fonctions de logistique et de bons offices. L'actuel secrétaire général est, depuis le 1er janvier 2007, le Néerlandais J.P.R.M. van Laarhoven. Son prédécesseur était le Néerlandais B.M.J. Hennekam (en fonction de 1990 à 2006) ;
  • un Comité des ministres, organe exécutif où s'applique la règle de l'unanimité. Sa formation suprême rassemble les ministres des affaires étrangères des trois États, mais d'autres ministres peuvent participer au cas par cas ;
  • un Conseil de l'Union, qui rassemble les directions des diverses commissions thématiques de l'Union, et peut se réunir en formation de gestion (« questions administratives ») ;
  • un Conseil parlementaire consultatif, dit « Parlement Benelux », rassemblant des parlementaires des trois pays; il a un rôle de délibération et de recommandation mais pas de pouvoir législatif ;
  • une Cour de justice, aux fonctions pour partie analogues à celles de la Cour de justice des Communautés européennes: résolution de questions posées par les juges nationaux, interprétation du droit Benelux, contentieux administratif interne.
  • un Bureau des marques, gérant les marques enregistrées de façon commune depuis 1962.

Bibliographie

"Belgique Nederland Luxembourg" par Pascal Dayez-Burgeon, Editions Belin Sup, 1994

Notes et références

  1. article 96 du traité d'union économique de 1958 : http://www.benelux.be/fr/pdf/rgm/rgm_unieverdrag.pdf
  2. article 38 du traité d'union de 2008 : http://www.benelux.be/fr/pdf/act/20080617_nieuwVerdrag_fr.pdf


Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

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