Brigade des mœurs
- Brigade des mœurs
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Brigade des mœurs est l'expression souvent utilisée pour désigner le département d'un corps de police chargé des affaires relatives à certains crimes ou délits contraires à la moralité publique, aux bonnes mœurs ou à l'ordre des familles[1].
Selon les pays et la législation concernée, ce type de département peut par exemple être chargé des crimes et délits liées à:
Note
- ↑ Si ces concepts peuvent sembler vagues, ils sont repris au moins partiellement du Titre VII du Code pénal français
Voir aussi
Lien interne
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