- Biocide
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Le mot biocide (étymologiquement : bio + cide = "« qui tue la vie ») désigne une large famille de substances chimiques qui regroupe les pesticides (ou produits phytosanitaires ou phytopharmaceutiques), les anti-parasitaires et les antibiotiques à usages médicaux, vétérinaires, domestiques ou industriels, les désinfectants de l’eau, de l’air, des sols, des piscines, surfaces de travail, WC, etc.
Sommaire
Définition légale
En Europe, la Directive du Parlement européen et du Conseil n° 98/8/CE du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides (JOCE n° L 123 du 24 avril 1998) les définit comme suit :
- Les produits biocides sont « Les substances actives et les préparations contenant une ou plusieurs substances actives qui sont présentées sous la forme dans laquelle elles sont livrées à l'utilisateur, qui sont destinées à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles, à en prévenir l'action ou à les combattre de toute autre manière, par une action chimique ou biologique ».
- La directive présente dans son annexe V une « liste exhaustive des vingt-trois types de produits, comprenant une série indicative de descriptions pour chaque type »
- La directive prévoit une sous-définition du « produit biocide à faible risque » qui est « Un produit biocide qui ne contient comme substances actives qu'une ou plusieurs des substances énumérées à l'annexe I A et qui ne contient aucune substance préoccupante. Dans les conditions d'utilisation, ce produit biocide ne présente qu'un faible risque pour les être humains, les animaux et l'environnement; »
- Pour la directive, une substance préoccupante est « Toute substance, autre que la substance active, intrinsèquement capable de provoquer un effet néfaste pour l'homme, les animaux ou l'environnement, et qui est contenue ou produite dans un produit biocide à une concentration suffisante pour provoquer un tel effet.
- Une telle substance, sauf s'il existe d'autres motifs de préoccupation, serait normalement classée comme substance dangereuse en vertu de la directive 67/548/CE du Conseil du 27 juin 1967 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (39) et contenue dans le produit biocide à une concentration telle que celui-ci doit être considéré comme dangereux au sens de l'article 3 de la directive 88/379/CEE du Conseil du 7 juin 1988 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses » (40);
Réglementation
Un projet de nouveau règlement, proposé en juin 2009 par la Commission européenne en faveur de produits biocides plus sûrs mais aussi d'une procédure simplifiée a été voté et complété, le 20 décembre 2010, par les ministres de l'environnement (après vote du Parlement européen).
Il remplacera la directive Biocide de 1998.
L'interdiction des biocides non-autorisés concerne leur usage en Europe, et maintenant également les articles importés.
L'autorisation de l'UE sera d'abord obligatoire pour quelques produits à partir de 2013 (conservateurs en pot, antifongiques, biocides pour textiles et fibres, cuir, caoutchouc et polymères, biocides utilisés dans la transformation des métaux ou dans les fluides pour l'embaumement et la thanatopraxie) avant d'être généralisée avant 2020 pour la plupart des biocides.
Certaines des substances les plus toxiques (cancérogènes ou reprotoxiques avérés), ainsi que les produits chimiques agissant comme des perturbateurs endocriniens et certaines substances persistantes, bioaccumulatrices et toxiques (PBT) ou très persistantes et très bioaccumulables (vPvB), soulignent les ministres.seront désormais interdites, et près de 270 biocides sont en cours d'évaluation toxicologique (correspondant à plusieurs milliers de produits soumis autorisation dans le marché européen).
Médicaments antibiotiques et pesticides agricoles restent cependant exclus de cette réglementation, et soumis à d'autres directives.Les demandes d'autorisation transitoire seront simplifiées et le champ d'application de la directive a été élargi à certains articles (ex : meubles ou les vêtements imprégnés de biocides dont nano-argent dans les chaussettes anti-odeur, les sacs de couchage ou certains divans) qui ne peuvent plus être traités avec des produits chimiques non-autorisés et doivent maintenant être étiquetés,
L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) est invitée à délivrer des autorisations à la fois pour les substances et pour les produits (opération facultative complétant le système en cours d'autorisations nationales.
Certains produits toxiques pourrait continuer à être autorisée avec dérogation sous certaines conditions quand ils semblent nécessaires pour « prévenir un risque grave pour la santé publique ou pour l'environnement ».
Ce projet doit encore être validé en seconde lecture par le parlement européen
Usage
Ces produits sont généralement commercialisés pour lutter contre des pathogènes et micro-organismes non désirés. Si le mot est utilisé comme qualificatif, une définition élargie englobe par exemple les micro-ondes, les UV, les Rayons X ou le chauffage dont on dira qu'ils ont un effet biocide.
Exemple : l'ozone, l'eau de javel ou le dioxyde de chlore sont de puissants désinfectants utilisés dans le traitement de l’eau potable, de refroidissement ou de lavage dans l’industrie alimentaire. Ce ne sont pas des pesticides ni des phytosanitaires, mais des biocides, de même que divers antifongiques (organomercuriels autrefois, interdits aujourd'hui) et antibactériens utilisés pour la conservation des pâtes à papier (exemple : benzothiazoled based)
Les biocides sont soumis à réglementation, et notamment à une directive européenne pour les États-membres de l'Union Européenne.
Voir aussi
Liens externes
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