- Maréchaussée de Bourgogne
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La maréchaussée de Bourgogne combinait un tribunal prévôtal et une compagnie de maréchaussée d'ancien régime ayant pour circonscription le Gouvernement de Bourgogne.
Sommaire
Organisation générale
Le prévôt général résidait à Dijon et était assisté au niveau de la justice, comme tous les autres prévôts qui étaient sous ses ordres, par :
- Un lieutenant ;
- Un assesseur ;
- Un procureur du roi ;
- Un greffier en chef.
Il jugeait, comme tous les autres prévôts qui étaient sous ses ordres, :
- souverainement dans les cas prévôtaux,
- à charge d'appel dans les duels.
Les jugement étaient rendus assistés des officiers des bailliages de leurs arrondissements, dans l'étendue desquels les délits avaient été commis.
Chaque prévôt particulier avait, sous lui, un lieutenant et les mêmes officiers de justice que le prévôt général, à l'exception de ceux de Belley et de Gex qui n'avaient pas de lieutenant.
Selon Claude Courtépée et Edme Beguillet[1], par un édit du mois de mars 1720, les compagnies des maréchaussées de Bourgogne furent déclarées faire partie intégrante du corps de la gendarmerie et furent placées sous le commandement des maréchaux de France.
Puis, par un édit de 1721, les gouverneurs de Bourgogne furent maintenus dans leur droit de disposer de tous les offices et places de maréchaussée de Bourgogne.
Enfin, l'ordonnance de 1769 conserva les privilèges des maréchaussées des Bourgogne ; elle l'augmenta de deux cents brigades ; elle donna le rang de lieutenant-colonel de cavalerie aux prévôts généraux, celui de capitaine aux lieutenants, etc ; elle augmenta aussi les appointements des officiers d'épée.
Brigades
La maréchaussée de Bourgogne était distribuée en vingt-sept brigades dont le ressort était appelé résidence.
Il y avait onze résidences principales et seize secondaires, qui en dépendaient, à savoir :
Résidences principales Résidences secondaires Commandement Composition Dijon Dijon prévôt général et un lieutenant Un brigadier, un sous-brigadier, des cavaliers et une trompette Dijon Auxonne lieutenant du prévôt général et brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Dijon Saint-Seine lieutenant du prévôt général et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Dijon Vitteaux lieutenant du prévôt général et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Châtillon-sur-Seine Châtillon-sur-Seine un prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers Châtillon-sur-Seine Bar-sur-Seine lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Châlon-sur-Saône Châlon-sur-Saône prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers Châlon-sur-Saône Louhans lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Châlon-sur-Saône Seurre lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Autun Autun prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers Autun Beaune lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Autun Ivry lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Mâcon Mâcon prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers Mâcon Tournus lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Charolles Charolles prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers Charolles Toulon-sur-Arroux lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Auxerre Auxerre prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers Auxerre Avallon lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Auxerre Saulieu lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Auxerre Noyers lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Montbar Montbar prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers Bourg-en-Bresse Bourg-en-Bresse un prévôt particulier et d'un lieutenant un brigadier, des cavaliers Bourg-en-Bresse Montluel lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Bourg-en-Bresse Saint-Julien lieutenant du prévôt particulier et du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Belley Belley prévôt particulier un brigadier, des cavaliers Belley Saint-Martin-du-Fresne autorité directe du brigadier un sous-brigadier, des cavaliers Gex Gex prévôt particulier un brigadier, des cavaliers Voir aussi
Références
- Claude Courtépée et Edme Beguillet, Description générale et particulière du duché de Bourgogne, précédée de l'abrégé historique de cette province, Dijon, V. Lagier, 1847 (2° éd.), Tome I, pp. 400 et 401.
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