District d'Orgelet
- District d'Orgelet
-
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article District d'Orgelet de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Orgelet (Jura) — Pour les articles homonymes, voir Orgelet. 46° 31′ 23″ N 5° 36′ 40″ E … Wikipédia en Français
District français — Les districts ont d abord été le premier niveau de subdivision des département français, de 1790 à 1795. Dans l organisation du territoire proposée par Jean Cassini qui visait à homogénéiser le découpage du territoire français, le département… … Wikipédia en Français
District de Bourg (Ain) — District de Bourg Administration Pays France Région Rhône Alpes Département Ain Chef lieu Bourg en Bresse … Wikipédia en Français
District (France) — Les districts ont d abord été le premier niveau de subdivision des départements français, de 1790 à 1795. Dans l organisation du territoire proposée par Jean Cassini qui visait à homogénéiser le découpage du territoire français, le département… … Wikipédia en Français
Tribunal de district — En France, le tribunal de district est une juridiction instaurée au moment de la Révolution française à raison d un par district. Sommaire 1 Histoire 1.1 Création 1.2 Suppression 2 … Wikipédia en Français
Belmont (Orgelet) — Orgelet (Jura) Pour les articles homonymes, voir Orgelet. Orgelet … Wikipédia en Français
Liste Des Membres De L'Assemblée Législative Par Département — Article principal : Assemblée nationale législative (Révolution française). Liste des membres de l Assemblée législative, assemblée qui a succédé, en France, à l Assemblée constituante, le 1er octobre 1791. Article connexe : Liste… … Wikipédia en Français
Liste des membres de l'Assemblee legislative par departement — Liste des membres de l Assemblée législative par département Article principal : Assemblée nationale législative (Révolution française). Liste des membres de l Assemblée législative, assemblée qui a succédé, en France, à l Assemblée… … Wikipédia en Français
Liste des membres de l'Assemblée Législative par département — Article principal : Assemblée nationale législative (Révolution française). Liste des membres de l Assemblée législative, assemblée qui a succédé, en France, à l Assemblée constituante, le 1er octobre 1791. Article connexe : Liste… … Wikipédia en Français
Liste des membres de l'Assemblée législative par département — Article principal : Assemblée nationale législative (Révolution française). Liste des membres de l Assemblée législative, assemblée qui a succédé, en France, à l Assemblée constituante, le 1er octobre 1791. Article connexe : Liste… … Wikipédia en Français