- Communauté de communes du canton de Montbenoît
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Communauté de communes du
Canton de MontbenoîtAdministration Pays France Région Franche-Comté Département Doubs Code SIREN 242 500 320 Forme d'intercommunalité Communauté de communes Siège Montbenoît Date de création 24 décembre 1992 Président Christian Coutal Statistiques Population 6 613 hab. (2010) Superficie 198,23 km2 Densité 33 hab./km² Subdivisions Communes 16 La Communauté de communes du Canton de Montbenoît est une structure intercommunale française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Pontarlier.
Sommaire
Composition
Elle regroupe les 16 communes suivantes :
- Arc-sous-Cicon
- Arçon
- Aubonne
- Bugny
- Gilley
- Hauterive-la-Fresse
- La Chaux
- La Longeville
- Les Alliés
- Maisons-du-Bois-Lièvremont
- Montbenoît
- Montflovin
- Ouhans
- Renédale
- Saint-Gorgon-Main
- Ville-du-Pont
Compétences
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
- Activités péri-scolaires
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Études et programmation
- Tourisme
- Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foires
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
Historique
Sources
- La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Doubs
- [PDF] La Communauté de communes du Canton de Montbenoît sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
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