Communauté de communes du Val de Sorne
- Communauté de communes du Val de Sorne
-
La Communauté de communes du Val de Sorne est une structure intercommunale française, située dans le département du Jura et l'arrondissement de Lons-le-Saunier.
Composition
Elle regroupe les 9 communes suivantes :
Compétences
- Activités sociales
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Constitution de réserves foncières
- Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Tourisme
- Autres actions environnementales
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
Historique
Sources
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
La Communauté de communes sur le site de Macornay
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes du Val de Sorne de Wikipédia en français (auteurs)
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