- Communauté de communes de Saint-Hippolyte
-
Communauté de communes
de Saint-HippolyteAdministration Pays France Région Franche-Comté Département Doubs Code SIREN 242 504 397 Forme d'intercommunalité Communauté de communes Siège Saint-Hippolyte Date de création 26 décembre 2001 Président Jean-Jacques Venditti Statistiques Population 4 423 hab. (2010) Superficie 186,00 km2 Densité 24 hab./km² Subdivisions Communes 20 La Communauté de communes de Saint-Hippolyte est une structure intercommunale française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Montbéliard.
Sommaire
Composition
Elle regroupe les 20 communes suivantes :
- Bief
- Burnevillers
- Chamesol
- Courtefontaine
- Dampjoux
- Fleurey
- Froidevaux
- Glère
- Indevillers
- Les Plains-et-Grands-Essarts
- Les Terres-de-Chaux
- Liebvillers
- Montancy
- Montandon
- Montécheroux
- Montjoie-le-Château
- Saint-Hippolyte
- Soulce-Cernay
- Valoreille
- Vaufrey
Compétences
- Électricité, Gaz
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
- Activités sociales
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
- Établissements scolaires
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Constitution de réserves foncières
- Organisation des transports non urbains
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Tourisme
- Programme local de l'habitat
- Politique du logement non social
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
Historique
Sources
- La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Doubs
- [PDF] La Communauté de communes de Saint-Hippolyte sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
Portail des intercommunalités de France
Portail du Doubs
Portail de la Franche-Comté
Catégorie :- Communauté de communes du Doubs
Wikimedia Foundation. 2010.
