Communauté de communes de Saint-Hippolyte

Communauté de communes de Saint-Hippolyte
Communauté de communes
de Saint-Hippolyte
Administration
Pays France
Région Franche-Comté
Département Doubs
Code SIREN 242 504 397
Forme d'intercommunalité Communauté de communes
Siège Saint-Hippolyte
Date de création 26 décembre 2001
Président Jean-Jacques Venditti
Statistiques
Population 4 423 hab. (2010)
Superficie 186,00 km2
Densité 24 hab./km²
Subdivisions
Communes 20

La Communauté de communes de Saint-Hippolyte est une structure intercommunale française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Montbéliard.

Sommaire

Composition

Elle regroupe les 20 communes suivantes :

Compétences

  • Électricité, Gaz
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Autres actions environnementales
  • Activités sociales
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements sportifs
  • Établissements scolaires
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  • Constitution de réserves foncières
  • Organisation des transports non urbains
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Tourisme
  • Programme local de l'habitat
  • Politique du logement non social
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Préfiguration et fonctionnement des Pays

Historique

Sources

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes


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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes de Saint-Hippolyte de Wikipédia en français (auteurs)

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