- Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon
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Communauté de communes
Beaujolais Nizerand Morgon
Carte de l'intercommunalitéAdministration Pays France Région Rhône-Alpes Département Rhône Code SIREN 246 900 807 Forme d'intercommunalité Communauté de communes Siège Cogny Date de création 27 décembre 2000 Président Jean-Pierre Dumontet Statistiques Population 4 278 hab. (2010) Superficie 45,54 km2 Densité 94 hab./km² Subdivisions Communes 6 La Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon est une structure intercommunale française, située dans le département du Rhône et l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.
Sommaire
Composition
Elle regroupe les 6 communes suivantes :
Compétences
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Activités sanitaires
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Tourisme
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Création, aménagement, entretien de la voirie
Historique
Sources
- La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Rhône
- [PDF] La Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- Fiche Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon sur pays-beaujolais.com/france
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Catégorie :- Communauté de communes du Rhône
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