Code Decaen

Code Decaen: Le Code Decaen est un code juridique publié en 1804 par Charles Mathieu Isidore Decaen, alors gouverneur général des Mascareignes. Il regroupe les textes juridiques relatifs à l'esclavage aux Mascareignes en mettant à jour le Code Delaleu paru en 1777, lui-même une reprise des Lettres patentes de 1723 transposant le Code noir antillais dans la région.

Voir aussi

Articles connexes

Code noir.

Lettres patentes de 1723.

Code Delaleu.

Portail du droit français

Portail de l’esclavage

Portail de la France au XIX^e siècle

Portail des Mascareignes

Portail du monde colonial

Catégories :
Ancien code juridique français
Loi coloniale française
Droit de l'esclavage en France
Histoire du droit à La Réunion
Droit à Maurice
Esclavage à Bourbon
Esclavage à Maurice
Livre paru en 1804

Игры ⚽ Поможем написать курсовую

Code Delaleu — Le Code Delaleu[1],[2], également appelé Code jaune[2],[3], officiellement Code des îles de France et de Bou … Wikipédia en Français
Caen-la-Mer — Caen 49°10′59″N 0°22′10″O / 49.18306, 0.36944 … Wikipédia en Français
Caen — Cet article possède un paronyme, voir : CAEN. Pour l’article homophone, voir Camp … Wikipédia en Français
Daumesnil (Métro De Paris) — Pour les articles homonymes, voir Daumesnil (homonymie). Daumesnil Félix Eboué … Wikipédia en Français
Daumesnil (metro de Paris) — Daumesnil (métro de Paris) Pour les articles homonymes, voir Daumesnil (homonymie). Daumesnil Félix Eboué … Wikipédia en Français
Daumesnil (métro de Paris) — Pour les articles homonymes, voir Daumesnil (homonymie). Daumesnil Félix Eboué … Wikipédia en Français
Daumesnil (métro de paris) — Pour les articles homonymes, voir Daumesnil (homonymie). Daumesnil Félix Eboué … Wikipédia en Français
Daumesnil (métro parisien) — Daumesnil (métro de Paris) Pour les articles homonymes, voir Daumesnil (homonymie). Daumesnil Félix Eboué … Wikipédia en Français
Mauritius — For other uses, see Mauritius (disambiguation). Not to be confused with Mauritania. Coordinates … Wikipedia
Maurice (pays) — Pour les articles homonymes, voir Maurice. Republic of Mauritius (en) … Wikipédia en Français

Dictionnaires et Encyclopédies sur 'Academic'