Usement
- Usement
-
Sur les autres projets Wikimedia :
L’usement est unncien terme de droit ainsi que le nom donné, en Bretagne, aux usages locaux.
Par exemple en Bretagne, qui relevait du droit codifié dans la Coutume de Bretagne, coexistaient :
- l'usement de Rohan , appliqué en Bretagne Centrale dans les possessions du Duc de Rohan et de la famille des Rohan-Guémené, et caractérisé, entre autres par la juveignerie, qui faisait du cadet - le juveigneur - l'héritier des biens immobiliers, et par la déshérence - qui permettait l'exclusion des collatéraux au profit du seigneur.
- l'usement de Cournouaille en vigueur dans la région du même nom,
- l'usement de Broerec qui s'appliquait aux territoires compris dans l'évêché de Vannes,
- l'usement de Poher (Bretagne centrale),
- l'usement de Trégor (Bretagne nord)
Annexe
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Usement de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
usement — (entrée créée par le supplément) (u ze man) s. m. Ancien terme de droit. Nom donné, en Bretagne, aux usages locaux, MÉHEUST, dans Mémoires de la Société centrale d agriculture, 1873, p. 299 … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Saint-Étienne-du-Gué-de-l'Isle — Pour les articles homonymes, voir Saint Étienne (homonymie). 48° 06′ 16″ N 2° 38′ … Wikipédia en Français
Daoulas (Finistère) — Pour les articles homonymes, voir Daoulas. 48° 21′ 42″ N 4° 15′ 29″ W … Wikipédia en Français
Baudouin de Maison-Blanche (Jean-Marie) — Jean Marie Baudouin de Maison Blanche Jean Marie Baudouin de Maison Blanche (1742 1812) est un juriste breton né en à Châtelaudren (Côtes d’Armor) et décédé à Lannion (Côtes d’Armor). Avocat en parlement, il fut nommé, en 1789, député de Lannion… … Wikipédia en Français
Botmeur — 48° 23′ 04″ N 3° 54′ 58″ W / 48.384444, 3.916111 … Wikipédia en Français
Jean-Marie Baudouin de Maison-Blanche — (1742 1812) est un juriste breton né en à Châtelaudren (Côtes d’Armor) et décédé à Lannion (Côtes d Armor). Avocat en parlement, il fut nommé, en 1789, député de Lannion aux États de Bretagne, puis fut député aux États généraux, à Versailles. Il… … Wikipédia en Français
La Feuillée — Pour les articles homonymes, voir Feuillée (homonymie). 48° 23′ 33″ N 3° 51′ 08″ W … Wikipédia en Français
Mont Saint-Michel de Brasparts — Pour les articles homonymes, voir Mont Saint Michel (homonymie). Mont Saint Michel de Brasparts Vue du … Wikipédia en Français
Saint-Etienne-du-Gue-de-l'Isle — Saint Étienne du Gué de l Isle Saint Étienne du Gué de l Isle Administration Pays France Région Bretagne Département Côtes d’Armor Arrondissement Saint Brieuc Canton … Wikipédia en Français
Saint-étienne-du-gué-de-l'isle — Administration Pays France Région Bretagne Département Côtes d’Armor Arrondissement Saint Brieuc Canton … Wikipédia en Français
