Un patent troll (troll des brevets) est, dans le domaine de la propriété intellectuelle, et plus précisément dans celui de la concession de licences (Licensing), le nom donné à une compagnie ou à une personne morale ou physique, qui utilise la concession de licence et le litige de brevets comme principal business model.

Cette société possède, le plus souvent, simplement un portefeuille de brevets qu'elle a achetés et qu'elle n'exploite pas elle-même. Elle fait le tour des sociétés d'un domaine technologique pour leur vendre des licences et compte sur la volonté d'une entreprise à trouver un arrangement (cost litigation settlement), pour éviter de porter l'affaire en justice et risquer de subir une dramatique augmentation des coûts engendrés par un procès. Les revenus d'un tel business model sont risqués selon que les entreprises soient plus ou moins enclines à payer, mais les coûts sont réduits puisque l'activité se limite à l'acquisition, la valorisation et la vente de brevets.

Les stratégies des patent trolls sont légales mais elles sont souvent critiquées pour des raisons économiques ou d'éthique des affaires. En effet certaines de ces entreprises valoriseraient les brevets de façon excessive et chercheraient également à faire appliquer des brevets invalides. Leurs cibles peuvent être de grandes entreprises comme de petites entreprises technologiques ne pouvant pas réunir les fonds nécessaires pour un procès.

Ce terme imagé est également utilisé abusivement par des contrefacteurs qui se disent victimes des légitimes détenteurs de droits.

L'expression aurait été introduite par Peter Detkin lorsqu'il travaillait en 2001 pour Intel. La réforme actuelle de la réglementation sur les brevets aux États-Unis suscite un débat sur le rôle de ces pratiques.

Cette pratique proche du chantage est rendue possible grâce aux failles du système américain des brevets. Ainsi, en 2006, la société RIM, fabricant les téléphones mobiles "Blackberry" à versé 612.5 millions de dollars à un patent troll afin de stopper un contentieux engagé devant les tribunaux américains.

Bien que cette pratique soit pour l’instant majoritairement concentrée outre-Atlantique, elle s’observe déjà en Europe. Il convient donc d’envisager les ripostes possibles à un tel type de comportement, véritable détournement de l’objet du droit de brevet, qu’elles soient déjà appliquées, à mettre en place, pragmatiques ou nécessitant une réforme du droit.

Il faut en effet éviter qu’une telle dérive puisse s’exporter de façon si prononcée sur le vieux continent, car elle pourrait conduire à un ralentissement de l’innovation.

Pour cela une réflexion globale sur la finalité du droit de brevet tel qu’il est perçu aujourd’hui semble également nécessaire.

Notes et références

Bertrand Sautier, Patent trolls, face à l'invasion des lutins, comment réagir? mémoire, 2009 disponible sur http://www.legalbiznext.com/droit/Patent-trolls-face-a-l-invasion

Voir aussi

• Brevet
• Brevet logiciel
• Brevet logiciel en Europe
• EFF
• Brevetabilité du vivant
• Brevet positif
• Droit commercial
• Biopiraterie
• Troll

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