Traité de Kars

Pour les articles homonymes, voir Kars (homonymie).

Le traité de Kars est signé le 13 octobre 1921 à la fin de la conférence de Kars entre la Turquie kémaliste, d'une part, et les républiques soviétiques de la Transcaucasie de l'autre. Il comprend un préambule, 20 articles et 3 annexes.

Selon l'article 1, sont considérés comme caducs les accords passés entre les gouvernements des pays sur le territoire des parties contractantes. Est reconnu de ce fait annulé le traité d'Alexandropol de 1920, et non valables les accords passés avec les États tiers et qui concernaient les républiques transcaucasiennes. Mais cela ne s'appliquait pas à l'accord de 1921 de Moscou conclu entre la Russie soviétique et la Turquie.

L'article 2 était particulièrement important pour la Turquie, puisque selon celui-ci, les parties ne reconnaissaient aucun accord ou acte international, qui pouvait être imposé au moyen de la force. Cela signifiait que l'Arménie soviétique ne reconnaissait pas le traité de Sèvres de 1920. L'article 3 annule le régime des capitulations, et l'article 4 définissait la frontière entre la Turquie et les républiques de la Transcaucasie (la description plus détaillée de la frontière était donnée dans les annexes 1 et 2). Selon l'article 5, les gouvernements de la Turquie, de l'Azerbaïdjan et de l'Arménie acceptent la formation d'une république autonome, le Nakhitchevan (avec ses frontières indiquées dans l'annexe 3), placé sous la protection de l'Azerbaïdjan. Les articles 6 à 9 se rapportent aux relations entre la Turquie et la Géorgie. Les autres articles définissent la position juridique des citoyens des parties, établissent l'ordre de l'échange des prisonniers, concernent le règlement des autres questions économiques, financières et, la conclusion des accords consulaires, etc...

Le traité de Kars répète essentiellement les positions de l'accord de 1921 de Moscou. Il est signé pour l'Arménie par le commissaire du peuple des affaires étrangères A. Mravjan et le commissaire du peuple des affaires intérieures P. Makintsjan ; pour l'Azerbaïdjan, par le commissaire du peuple de l'inspection des ouvriers et des paysans B. Chahtahtinsky ; pour la Géorgie, par le commissaire du peuple pour les affaires navales S. Eliava et le commissaire du peuple des affaires étrangères et les finances A. Svanidze ; pour la Turquie, par les députés de l'Assemblée nationale et le commandant du front oriental Kazem Karabekir Pacha, et Veli Bej, par un ancien adjoint du ministre des travaux sociaux Muhtar Bej, et par le représentant plénipotentiaire de la Turquie en Azerbaïdjan Memduh Sevket ; pour la Russie, par le représentant plénipotentiaire en Lettonie J. Ganetsky.

Voir aussi

Articles connexes

• Traité de Sèvres

• Portail de la Turquie
• Portail du droit
• Portail de l’Arménie
• Portail de l’Azerbaïdjan
• Portail de la Géorgie