Système comptable américain

Système comptable américain

Léconomie américaine est basée sur le principe de la libre entreprise et de la flexibilité. La mentalité américaine est gouvernée par lesprit d'entreprise et une forte proportion des Américains ont pour but de sinstaller à leurs comptes ou créer leurs propres affaires. La création dune entreprise aux États-Unis est facile et prend peu de temps. La plupart des formalités se font par courrier (trois heures environ suffisent pour créer une entreprise dans lÉtat de Floride). Le taux de chômage aux États-Unis, très faible (4.5%) fait que le retour à la vie salariale est plus facile en cas déchec de laffaire.

Il ressort de létude (1980) de Hofstede, en ce qui concerne les États-Unis, que ce pays est fortement dominé par lindividualisme et par les valeurs masculines à savoir succès, héroïsme et réussite matérielle. On distingue aussi, à travers cette étude, une faible aversion au risque et distance au pouvoir. Ces deux dernières caractéristiques favorisent la mise en place de structures implicites au sein des entreprises américaines, structures les détenteurs des postes hiérarchiques doivent de façon permanente justifier leurs pouvoirs auprès de leurs subordonnés et laccent est mis sur linitiative personnelle et la prise de risque dans les activités de lentreprise. Ces dimensions culturelles de Hofstede permettent de mieux appréhender le mode de travail et dorganisation des entreprises américaines et peuvent, par conséquent, donner une idée générale sur lorganisation de la profession comptable en tant que composante de la structure de lentreprise.

S.J Gray (1988) a tenté de développer les travaux de Hofstede en les orientant précisément vers la profession comptable. Il a ainsi dégagé quatre valeurs comptables directement liées à des valeurs culturelles. - Professionnalisme Vs Contrôle de lÉtat - Uniformité Vs Flexibilité - Conservatisme Vs Optimisme - Secret Vs Transparence On remarque ici que les deux premières valeurs de Gray concernent la réglementation de la profession comptable alors que les deux dernières ont trait à la divulgation de linformation financière.

En ce qui concerne les États-Unis, on remarque une nette tendance au professionnalisme, c'est-à-dire que la tâche de la mise en place des normes et standards comptables aux États-Unis est déléguée à des organisations formées de professionnels compétents qui ont lexpérience nécessaire pour ce genre de travaux. Néanmoins, cela ne veut pas dire que le contrôle de lÉtat est inexistant, en effet, la SEC (Securities and Exchange Commission) doit faire valider les normes émises par les organismes privés. Et de ce fait, on peut dire que le système comptable américain est caractérisé par une flexibilité des normes dont lapplication peut être différente dune entreprise à une autre en fonction des facteurs environnementaux de chacune delles, tant que cette application cherche à se rapprocher de limage fidèle de lentreprise. Quant aux valeurs comptables ayant trait au mode de divulgation de linformation financière, on remarque que les États-Unis (à linstar des pays anglo-saxons) se caractérisent par un optimisme très poussé, en effet, les américains sont des adeptes du « Risk-taking » et ont toujours la volonté dafficher des résultats à la hausse pour la satisfaction des investisseurs. Mais à côté de cet optimisme poussé, les américains sobligent à respecter une transparence au niveau des informations comptables, condition sine qua non pour une certaine efficience du marché financier qui représente la première source de financement des entreprises américaines.

Sommaire

Les facteurs institutionnels ; facteur dinfluence de la comptabilité

On peut citer comme facteurs institutionnels influencent la comptabilité : Le système légal, le système dimposition, le système de financement et le processus de normalisation et profession comptable.

Système légal

Les États-Unis sont un pays de droit coutumier et linfluence de cette situation se ressent sur le plan comptable. En effet, le système comptable américain repose sur un cadre conceptuel qui énonce des concepts généraux qui représentent la base pour le travail de lélaboration des normes. À titre dexemple on peut citer le concept de limage fidèle qui pousse à une prééminence du fond économique des transactions sur leurs formes juridiques et ceci contrairement aux pays Euro continentaux la comptabilité est « un exercice précis de saisie des écritures comptables qui doit obéir à des règles détaillées » (Nobes et Parker, 2000).

Système dimposition

Comme la plupart des pays du monde, les États-Unis financent leurs dépenses budgétaires à travers limposition de ses citoyens et plus particulièrement de ses entreprises, et pour ce faire, les États-Unis se sont dotés dune administration assez forte qui collecte des informations sur les entreprises qui forment le tissu économique américain. Donc étant donné les pouvoirs dont jouie lIRS (ladministration fiscale américaine), on peut se demander si les règles fiscales quimpose lÉtat américain ont une influence sur les règles et pratiques comptables.

Il existe une séparation très nette entre le système dimposition et la comptabilité. Ceci peut être expliqué par le fait quil existe dans les pays du common law une forte décentralisation de la réglementation comptable au profit des professionnels qui a fait que la profession sest organisée de façon autonome bien avant les pays Euro-continentaux. Et en prenant comme exemple les États-Unis, lAICPA (American Institute of Certified Public Accountants) a été créé en 1887 alors que lordre des experts comptables de France ne sest formé quen 1942.

Cette ancienneté a donné une certaine envergure à la profession comptable dans les pays anglo-saxons qui a permis de créer une séparation entre les règles comptables et fiscales. En effet, aux États-Unis, le bénéfice de déduction des charges nest pas liée à la comptabilisation de ceux-ci et les règles destimations fiscales sont totalement cloisonnées par rapport aux mêmes estimations comptables. Cependant, cette règle de séparation connaît une certaine atténuation, car, si une entreprise américaine utilise la méthode LIFO pour valoriser ses stocks, celle-ci se trouve obligée dutiliser la même méthode pour le calcul du résultat fiscal, mais malgré cela, on peut dire quil y a une forte tendance à la séparation entre les règles fiscales et comptables aux États-Unis.

Processus de normalisation

Le processus de normalisation comptable et lorganisation de la profession influencent énormément les pratiques en termes de reporting financier. À cet égard, il existe deux grandes approches :

  • lapproche de normalisation par lÉtat
  • Lapproche de normalisation par le secteur privé

La décentralisation de la réglementation comptable se fait au profit des professionnels qui élaborent les normes en fonction des besoins de la profession dans le respect du cadre conceptuel. Ceci fait que la profession comptable est plus réactive aux nouvelles difficultés comptables quimposent les changements de lenvironnement, et ceci contrairement aux pays Euro continentaux dont la normalisation comptable est assurée par lÉtat et les procédures délaboration des normes prennent beaucoup plus de temps. Cependant, on ne peut pas dire que la normalisation comptable aux États-Unis est totalement contrôlée par le secteur privé, en effet, lorganisme de contrôle du marché financier américain, la SEC, doit donner son mandat à une norme nouvellement créée pour quelle puisse être appliquée pour lélaboration des états financiers des entreprises cotées.

Les autres facteurs dinfluences

Dans ce qui est dit précédemment, on a énuméré les principales influences sur la comptabilité américaine, cependant, il en existent dautres dont limpact est plus ou moins important ou qui ont à leurs tour pesé sur les facteurs dinfluence de la comptabilité aux États-Unis. On peut citer à titre dexemple, la colonisation, qui a fait que les États-Unis sont dinfluence anglo-saxonne et qui a par conséquent fait exporter au nouveau monde les valeurs et traditions britanniques en termes de lois, coutumes de commerce, et comme vu précédemment, dorganisation de la profession et des pratiques comptables. Plus récemment, dautres événements ont influencés le domaine comptable aux États-Unis, comme la perte de confiance du public dans les marchés financiers suite au krach boursier de 1929 ou encore le scandale dENRON qui a mené à la ruine plusieurs fonds de pensions de retraités américains. Tous ces événements seront traités dans la partie qui suit : Le développement de la comptabilité aux États-Unis.

Développement de la comptabilité aux États-Unis

Linformation comptable joue un rôle prépondérant au sein du marché financier, en effet, cette information a une grande utilité surtout pour les actionnaires et les investisseurs potentiels puisquelle leur permet davoir une idée sur la situation de lentreprise et la pérennité de son essor au sein du marché financier. Cependant, il arrive parfois que cette information soit incorrecte ou falsifiée et donc, qui ne traduit pas à ses utilisateurs une image fidèle de lentreprise. En revanche, ceci pourra donner lieu à des conséquences graves au sein de lentreprise elle-même et au sein du marché financier dans son ensemble.

Tel est le cas du krach boursier de 1929 qui est à une crise de linformation comptable qui ne reflétait pas limage fidèle des entreprises. En effet, les professions comptables et la profession libérale avaient quelques responsabilités dans cette situation en leurs incapacités à créer les conditions de pratiques comptables saines, en effet, ceci a mené les pouvoirs à faire un pas en avant en créant la SEC (securities and exchange commission) en 1933 et ce afin de réglementer et surveiller la production des informations comptables des sociétés cotées en bourse. En outre, le développement de la réglementation comptable aux États-Unis na pas cessé de croître et ceci se manifeste par la création par lAICPA (American institute of Certified Public Accontants) dorganismes chargés dexpliciter ce quil est convenu dappeler les principes comptables généralement admis (Generally Accepted Accounting Principles) GAAP.

Ensuite, il y eut lapparition du CAP (Committee on Accounting Procedures) en 1937, les travaux de cet organisme se sont poursuivis jusquen 1959, date de création de lAPB (Accounting Principales Board) qui prend le relais du CAP et disparaît finalement avec la création du FASB en 1973. La création du FASB est une réponse de lAICPA aux nombreuses critiques dont elle a fait lobjet, en effet, on lui reprochait, sur le plan technique, de produire des normes peu élaborées, incomplètes et le plus souvent contradictoires. Et sur le plan institutionnel, on lui reprochait dêtre trop au service de la profession en établissant des normes en fonction des intérêts de cette dernière. Le FASB est un organisme de normalisation indépendant qui a pour objectif de conduire à des normes solides et dindiquer la nature, le rôle et les limites de la comptabilité financière et des états financiers. En outre, le FASB joue un rôle très important dans lamélioration des pratiques comptables. Par exemple, lorsquun nouveau problème apparaît et qui na pas fait encore lobjet dune norme de traitement, le FASB permet de prédire les solutions de ce problème. La structure des relations quentretient le FASB avec les organismes quils lentourent se présente comme suit :


Cependant, le FASB a fait aussi lobjet de certaines critiques (Agrawal 1987, Dopuch et Sunder 1980, Solomons 1986).Ces derniers ont considérés que le FASB est peu novateur et quil nest que le substrat théorique des pratiques comptables du moment. Ils ont mis en doute sa capacité à engendrer des normes pour les problèmes du futur ainsi que sa capacité à répondre complètement à des questions fondamentales.

En 2001, le scandale dENRON éclate. En effet, cette entreprise qui était lune des plus grandes des États-Unis avait fait en sorte de lisser ses résultats en utilisant des méthodes frauduleuses de « creative accountancy » pour donner limage dune valeur sûre et stable. Cette image a fait en sorte dattirer plusieurs investisseurs et en particulier les fonds de pensions des retraités américains.

Lorsque le pot aux roses fut découvert, laction ENRON a dégringolé entraînant avec elle la ruine de milliers de petits épargnants et les autorités du marché financier se sont retournés contre le vérificateur dENRON : Arthur Andersen. Ce scandale dENRON faisait voler une très grosse menace sur léconomie américaine, celle de la perte de la confiance du public dans le marché financier. Suite à cela, il y eut la promulgation de « Sarbanes-Oxley Act  » sur la transparence des comptes qui énonce la création du PCAOB (Public Company Accounting Oversight Board) qui est chargé de surveiller les pratiques de comptabilité et daudit de la profession. À titre dexemple, cette loi oblige les cabinets daudit à lui fournir les renseignements sur les filiales européennes des groupes américains cotés aux États-Unis en contradiction avec les lois européennes sur le secret professionnel. Donc aujourdhui on remarque que la réglementation de la profession comptable et daudit aux États-Unis dépasse les frontières américaines pour satisfaire les besoins dinformations des épargnants américains sur les filières étrangères des groupes cotés aux États-Unis.

Alors on se pose la question de savoir quel rôle joue lorganisme de normalisation américain (FASB) sur le plan international et quelles relations entretient-il avec son homologue international : lIASB ?

Spécificités comptables des États-Unis

Les États-Unis sont attachés à des règles comptables uniformes alors que son homologue anglo-saxon le Royaume-Uni tolère plus d'options et de liberté. Dans ces deux pays la présentation des états financiers n'est pas normalisée et on peut trouver des titres différents pour les comptes de résultat, le bilan et le tableau de financement.

Aux États-Unis, le bilan, à la différence de celui anglais qui privilégie les immobilisations et le patrimoine, est toujours focalisé sur la liquidité et l'exigibilité. Dans le compte de résultat, les charges sont classées par destination et non pas par nature pour mettre en évidence le coût des différentes structures de lentreprise. Quant aux annexes, elles intègrent beaucoup dinformations détaillées concernant lentreprise selon le full disclosure principale.

On peut citer la notion de contrôle dans la consolidation. En effet, si une entreprise américaine détient 30% dune de ces filiales, celle-ci pourra être intégrée totalement dans le bilan de la société mère à condition que les autres actions soient dispersées et non organisées. Cette méthode a été utilisée par Vivendi-Universal pour intégrer le bilan de SFR. On notera dans ce cas, quil peut y avoir déconsolidation sans aucune opération de cession de titres.

Dans le cadre de la politique industrielle, la comptabilité est au service de la puissance économique; c'est le cas des États-Unis dont les normes n'imposent pas la comptabilisation des stock options alors qu'ils sont bien un flux financier des investisseurs vers les bénéficiaires d'options (une rémunération pour ceux-ci et un coût pour l'entreprise). Ce régime comptable permissif pour les stock options a été motivé par des considérations de politique industrielle. Les stock options sont un enjeu très important pour les jeunes entreprises de nouvelles technologies considérées comme l'un des facteurs clés de la croissance à long terme des États-Unis.


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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Système comptable américain de Wikipédia en français (auteurs)

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