Syndicat mixte du contrat de rivière des nives
- Syndicat mixte du contrat de rivière des nives
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Syndicat mixte du contrat de rivière des Nives
Le Syndicat mixte du contrat de rivière des Nives (Errobiko erreka hitzarmena) est une structure intercommunale contribuant à l'amélioration de la qualité de l'eau de la Nive et au suivi des initiatives dans le cadre des objectifs d'amélioration déterminés par le contrat de rivière des Nives. Son siège est installé à Ustaritz.
Les adhérents
Il regroupe 47 collectivités territoriales :
Les instances
Les instances décisionnelles
- Le comité syndical, créé par arrêté préfectoral du 22 octobre 1996.
- Le bureau du comité syndical
Les instances consultatives
- Le comité de rivière
- Les commissions de travail
Liens externes
Site officiel du syndicat mixte
Portail des Pyrénées-Atlantiques
Catégorie : Intercommunalité des Pyrénées-Atlantiques
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2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Syndicat mixte du contrat de rivière des nives de Wikipédia en français (auteurs)
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