Principe d'équivalence en substance

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•  Statut de la traduction : Demande
•  Commentaire : concept évoqué lors de l'émission Le Monde selon Monsanto, sur Arte, le 11 mars 2008. Remarquons cependant que l'article anglophone est un peu désorganisé... Il faudrait donc n'en prendre que le meilleur.
•  Demandeur : Gloumouth1 11 mars 2008 à 21:49 (CET)
•  Intérêt de la traduction : article important pour comprendre la polémique pro/anti OGM

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Le principe d'équivalence en substance (traduction de l'anglais « substantial equivalence ») est un principe utilisé pour réguler la production et le commerce des nouveaux aliments, comme par exemple ceux issus des biotechnologies (OGM). Il indique que, si un aliment ou un composé alimentaire est essentiellement semblable à un aliment ou à un composé alimentaire existant, il peut être traité de la même manière en ce qui concerne la sécurité^[1].

Ce principe appliqué à un OGM, signifie que s'il est équivalent en substance à son équivalent conventionnel, l'un sera déclaré aussi sain que l'autre.

Ce concept est utilisé entre autres par la Food and Drug Administration américaine pour apprécier et déclarer l'innocuité des OGM.

Qu'est ce qui permet de déclarer l'équivalence en substance ?

Les évaluations de l'équivalence en substance sont conduites pour affirmer si les nutriments ou antinutriments dans la composition de la plante utilisée pour l'élevage ou l'alimentation ont changé. Si dans un produit issu des biotechnologies on ne trouve pas de différence dans la composition en nutriment ou antinutriments par rapport à son équivalent conventionnel, il est considéré comme substantiellement équivalent^[2].

Pour cela, on analyse les nutriments essentiels parmi les vitamines, les minéraux, les acides gras, les carbohydrates, les acides aminés, et les toxines naturellement présentes telles que le glucosinolate, la solanine, les protéines allergisantes connues pour être présentes dans les aliments comme le soja, le blé. Le nombre de constituants à comparer est généralement limité à ceux jugés nécessaires pour assurer que la semence ou l'aliment sont équivalents^[2].

Pays appliquant l'équivalence pour les OGM

Aux États-Unis et au Canada, le principe est appliqué pour les OGM, et il n’existe pas de mesures particulières pour les produits génétiquement modifiés qui soient fondées sur le caractère spécifique du processus de transgénèse dont ils sont issus.

Notes et références

Voir aussi

Bibliographie

• Erik Millstone, Eric Brunner et Sue Mayer, « Beyond ‘substantial equivalence’ », Nature, vol. 401, pp. 525 à 526, 7 octobre 1999.

Articles connexes

• Organisme génétiquement modifié
• Principe de précaution

Lien externe

• La question de l'équivalence substantielle, Commission de l'éthique de la technologie et de la science du Québec