Nomothète

Nomothète

Nomothète est un terme se rapportant à la Grèce antique. Se dit d'un membre d'une commission athénienne qui révise les lois; un législateur.

D'après Thucydide (livre VIII § 86 à 97) les nomothètes ont été institués par le régime oligarchique de 411. D'après les historiens modernes qui s'appuie sur le corpus démosthénien (c'est-à-dire l'œuvre abondante de Démosthène publiée et commentée aux éditions des Belles Lettres), ils sont tirés au sort à raison de 500, 1000 ou 1500 pour se prononcer en un jour par oui ou par non, sans débattre, sur les projets de loi qui émanent de l'assemblée des citoyens parfois à l'initiative d'un citoyen quelconque.

Mais ils doivent aussi écouter les "avocats publics" appelés aussi "défenseurs des lois" qui sont élus par l'assemblée des citoyens et dont la tâche consiste à présenter aux nomothètes les inconvénients qu'il y aurait à supprimer l'ancienne loi que le projet de loi de l'assemblée contredirait si ce projet venait à être promulgué.

Le vote des nomothètes survient donc après un débat contradictoire.


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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Nomothète de Wikipédia en français (auteurs)

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