Marc Bouvet

Marc Bouvet

Marc Bouvet

Marc Bouvet est un professeur de droit public spécialiste de l'histoire du Conseil d'État.

Sommaire

Etudes

  • Docteur en droit (1997)
  • Agrégé dhistoire du droit et des institutions (2002).
  • Spécialistre de l'histoire du droit administatif.

Fonctions

  • Professeur Université dAngers
  • Membre du conseil scientifique du Comité dhistoire du Conseil dÉtat et de la juridiction administrative (au Conseil dÉtat)
  • Membre du "Centre dHistoire du Droit de lUniversité Rennes 1"
  • Ancien professeur à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour[1]
  • Ancien professeur à l'Université de Versaille

Publications

Ouvrages

  • En co-direction avec Grégoire BIGOT, Regards sur lhistoire de la justice administrative, Paris, Litec, coll. Colloque et débats, 2006.
  • Le Conseil d'État sous la Monarchie de Juillet, Paris, LGDJ (Bibliothèque de science administrative), t. 17, 2001, VII-696 p., index, bibliographie, préface de François Burdeau (version allégée dune thèse de doctorat en droit soutenue le 8 novembre 1997 à la Faculté de droit et de science politique de lUniversité de Rennes I devant un jury composé de MM. François Burdeau, professeur à lUniversité de Rennes I et directeur de recherches, Jean-Jacques Bienvenu, professeur à lUniversité Paris II, Marcel Morabito, directeur de lIEP de Rennes, Yves Robineau, conseiller dÉtat, et Vincent Wright, professeur à lUniversité dOxford-GB). Pour cet ouvrage, lauteur a été récompensé du titre de Lauréat de la Faculté de droit et de science politique de lUniversité de Rennes I et du prix de thèse 1998 de cette même Faculté, toutes disciplines confondues.

Articles et communications

  • « Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil dÉtat statuant au contentieux entre 1831 et 1872 », in BIGOT Grégoire et BOUVET Marc (sous la direction de), Regards sur lhistoire de la justice administrative, Paris, Litec, coll. Colloque et débats, 2006.
  • « La procédure contentieuse devant le Conseil dÉtat napoléonien, juge administratif suprême (1799-1814) État des lieux et perspectives de recherches », dans le cadre des Conférences Vincent Wright au Conseil dÉtat, 29 mai 2006, à paraître
  • « Genèse et enracinement au XIXe siècle du droit exclusif des préfets délever les conflits positifs dattributions », 21 p., communication présentée lors du colloque Le Préfet au cœur du débat entre lÉtat et les Citoyens organisé par lUniversité de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines et la préfecture des Yvelines, les 16 et 17 novembre 2000, actes à paraître.

Travaux non publiés

  • Inventaire des arrêts sur conflits positifs dattributions rendus par le Conseil d'État et le tribunal des conflits de 1821 à 1900, Rennes, Lauteur, 2001, 64 p. Ce travail résulte dun dépouillement systématique (page par page) de 82 volumes du Recueil des arrêts du Conseil d'État (collection Macarel puis Lebon). Cet instrument de travail comprend 2015 arrêts référencés (juridiction, date, nom de laffaire, référence au Recueil, nom du rapporteur, nom du commissaire du gouvernement, solution dans laffaire, matière principale objet de laffaire).
  • Le Conseil général du département de Maine-et-Loire de 1800 à 1815, mémoire de DEA dhistoire du droit, dir. F. Burdeau, Université Rennes 1, 1992.
  • Le Conseil général du département de Maine-et-Loire sous le Consulat, mémoire de maîtrise en droit public, dir. H. Legohérel, Université dAngers, 1991.

Projets en cours

Ouvrages

  • Recueil des arrêts du Conseil dÉtat sous le Consulat et le Premier Empire. Par ce projet, il sagit de donner suite à notre découverte aux Archives nationales de lensemble des copies authentiques in extenso de tous les arrêts du Conseil dÉtat considérés comme disparus depuis lincendie de son ancien siège, le Palais dOrsay, en mai 1871

Articles

  • Notices biographiques des membres du Conseil dÉtat figurant dans le Dictionnaire des acteurs de 1848 préparé par le Centre dhistoire du XIXe siècle des Universités Paris I-Paris IV.
  • « Discontinuité constitutionnelle et continuité administrative. Le personnel du Conseil dÉtat et la Révolution de février 1848 », in Mélanges en lhonneur de François Burdeau.

Références


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