Marc Bouvet

Marc Bouvet est un professeur de droit public spécialiste de l'histoire du Conseil d'État.

Sommaire 1 Etudes 2 Fonctions 3 Publications 4 Références

Etudes

• Docteur en droit (1997)
• Agrégé d’histoire du droit et des institutions (2002).
• Spécialistre de l'histoire du droit administatif.

Fonctions

• Professeur Université d’Angers
• Membre du conseil scientifique du Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative (au Conseil d’État)
• Membre du "Centre d’Histoire du Droit de l’Université Rennes 1"

• Ancien professeur à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour^[1]
• Ancien professeur à l'Université de Versaille

Publications

Ouvrages

• En co-direction avec Grégoire BIGOT, Regards sur l’histoire de la justice administrative, Paris, Litec, coll. Colloque et débats, 2006.
• Le Conseil d'État sous la Monarchie de Juillet, Paris, LGDJ (Bibliothèque de science administrative), t. 17, 2001, VII-696 p., index, bibliographie, préface de François Burdeau (version allégée d’une thèse de doctorat en droit soutenue le 8 novembre 1997 à la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Rennes I devant un jury composé de MM. François Burdeau, professeur à l’Université de Rennes I et directeur de recherches, Jean-Jacques Bienvenu, professeur à l’Université Paris II, Marcel Morabito, directeur de l’IEP de Rennes, Yves Robineau, conseiller d’État, et Vincent Wright, professeur à l’Université d’Oxford-GB). Pour cet ouvrage, l’auteur a été récompensé du titre de Lauréat de la Faculté de droit et de science politique de l’Université de Rennes I et du prix de thèse 1998 de cette même Faculté, toutes disciplines confondues.

Articles et communications

• « Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d’État statuant au contentieux entre 1831 et 1872 », in BIGOT Grégoire et BOUVET Marc (sous la direction de), Regards sur l’histoire de la justice administrative, Paris, Litec, coll. Colloque et débats, 2006.
• « La procédure contentieuse devant le Conseil d’État napoléonien, juge administratif suprême (1799-1814) État des lieux et perspectives de recherches », dans le cadre des Conférences Vincent Wright au Conseil d’État, 29 mai 2006, à paraître
• « Genèse et enracinement au XIXe siècle du droit exclusif des préfets d’élever les conflits positifs d’attributions », 21 p., communication présentée lors du colloque Le Préfet au cœur du débat entre l’État et les Citoyens organisé par l’Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines et la préfecture des Yvelines, les 16 et 17 novembre 2000, actes à paraître.

Travaux non publiés

• Inventaire des arrêts sur conflits positifs d’attributions rendus par le Conseil d'État et le tribunal des conflits de 1821 à 1900, Rennes, L’auteur, 2001, 64 p. Ce travail résulte d’un dépouillement systématique (page par page) de 82 volumes du Recueil des arrêts du Conseil d'État (collection Macarel puis Lebon). Cet instrument de travail comprend 2015 arrêts référencés (juridiction, date, nom de l’affaire, référence au Recueil, nom du rapporteur, nom du commissaire du gouvernement, solution dans l’affaire, matière principale objet de l’affaire).

• Le Conseil général du département de Maine-et-Loire de 1800 à 1815, mémoire de DEA d’histoire du droit, dir. F. Burdeau, Université Rennes 1, 1992.

• Le Conseil général du département de Maine-et-Loire sous le Consulat, mémoire de maîtrise en droit public, dir. H. Legohérel, Université d’Angers, 1991.

Projets en cours

Ouvrages

• Recueil des arrêts du Conseil d’État sous le Consulat et le Premier Empire. Par ce projet, il s’agit de donner suite à notre découverte aux Archives nationales de l’ensemble des copies authentiques in extenso de tous les arrêts du Conseil d’État considérés comme disparus depuis l’incendie de son ancien siège, le Palais d’Orsay, en mai 1871

Articles

• Notices biographiques des membres du Conseil d’État figurant dans le Dictionnaire des acteurs de 1848 préparé par le Centre d’histoire du XIXe siècle des Universités Paris I-Paris IV.

• « Discontinuité constitutionnelle et continuité administrative. Le personnel du Conseil d’État et la Révolution de février 1848 », in Mélanges en l’honneur de François Burdeau.

Références

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