- Livret ouvrier
-
Livret d'ouvrier
Le livret d'ouvrier était un document officiel mis en service par Napoléon Bonaparte en 1803, et généralisé par Napoléon III en 1854. Les ouvriers devaient présenter aux autorités à de multiples occasions. Notamment, il obligeait les ouvriers à respecter des horaires particulièrement stricts.
Sommaire
Réglementation antérieure
Le livret d'ouvrier a des racines anciennes. Le 2 janvier 1749, une lettres patentes généralise le « billet de congé ». C'est une vieille règlementation qui impose aux compagnons des métiers de se munir d'un congé écrit lorsqu'ils quittent un maître pour être embauchés ailleurs.
Un moyen administratif de contrôle social
Le livret d'ouvrier fait sa première apparition le 17 août 1781, sous la pression des corporations et de la police. C'est un petit cahier qui identifie l'ouvrier, enregistre ses sorties et ses entrées chez ses maîtres successifs lors de son tour de France. A l'époque, ce livret doit être paraphé selon les villes par un commissaire de police ou par le maire ou l’un de ses adjoints. Le premier feuillet porte le sceau de la municipalité, et contient le nom et le prénom de l’ouvrier, son âge, le lieu de sa naissance, son signalement, la désignation de sa profession et le nom du maître chez lequel il travaille.
L’ouvrier est tenu de faire viser son dernier congé par le maire ou son adjoint, et de faire indiquer le lieu où il propose de se rendre. Tout ouvrier qui voyage sans être muni d’un livret ainsi visé est réputé vagabond, et peut être arrêté et puni comme tel. Le livret est supprimé sous la révolution et rétabli par le premier consul en 1803 afin de « domestiquer le nomadisme des ouvriers » [1].
Le livret d'ouvrier comporte aussi un rappel de l'interdiction des coalitions d'ouvriers. Le patron garde le livret pendant tout le temps où l'ouvrier travaille chez lui. L'ouvrier ne peut donc pas partir quand il le souhaite. Toutefois, à partir de 1854, le livret est laissé aux mains de l'ouvrier (loi du 22 juin 1854).
Le délit de coalition est aboli le 25 mai 1864 par la loi Ollivier, mais le livret d'ouvrier est obligatoire jusqu'en 1890, et certains seront encore délivrés en 1908. [2].
Postérité
Un livret semblable est apparu en URSS à partir de 1938, et en Chine à partir de 1954 (système du Hukou)[réf. nécessaire].
Notes
Voir aussi
Articles connexes
Bibliographie
- Isabelle Baudelet, La survie du livret ouvrier au début du XXe siècle, Villeneuve d'Ascq, 1993 (extrait de la Revue du Nord, 1993, p. 303-318)
- Anne-Françoise Mathonnet, Le Livret ouvrier au XIXe siècle, Université de Paris 2, 129 p. (Mémoire de DEA d'Histoire du droit)
- Olivier Pujolar, Le livret ouvrier, Université de Bordeaux 1, 1994, 171 p. (Mémoire de DEA de Droit social)
- Denis Vincent, Une histoire de l'identité. France 1715-1815, Champ Vallon éditeur, 2008, (ISBN 287673477X)
Liens externes
- L'Internaute, « Jour par Jour, Livret ouvrier »
- Histoire-Généalogie, André Dagneaux, Thierry Sabot, « Le livret ouvrier : 1803 »
- Page personnelle sur le livret ouvrier
- Portail du droit français
- Portail du droit
- Portail du travail et des métiers
Catégories : Données personnelles | Identification personnelle | Fichier de police | Droit du travail en France
Wikimedia Foundation. 2010.