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Justice révolutionnaire à Nantes
La justice révolutionnaire à Nantes apparut sous plusieurs formes pendant la période de la Terreur sous la Révolution française. La principale fut le Tribunal révolutionnaire créé en 1793.
Sommaire
Les différentes formes de justice révolutionnaire à Nantes
Sous la Terreur, Nantes a connu plusieurs formes de justice politique :
- Le tribunal révolutionnaire.
- Puis, parallèlement, des commissions militaires, plus expéditives.
- Sans compter exécutions sans jugement et en particulier les noyades ordonnées par Jean-Baptiste Carrier et le Comité révolutionnaire de Nantes.
Le Tribunal révolutionnaire de Nantes (1793-1974)
Le Tribunal révolutionnaire naît au printemps 1793. Il porte d'abord le nom de Tribunal criminel extraordinaire jusqu'à l'arrêté du 18 avril 1793 qui modifie son nom.
Compétences
Un autre arrêté, en date du 30 octobre 1793 et signé par Francastel et Jean-Baptiste Carrier, spécifie ses compétences. Pour être déférés devant le Tribunal révolutionnaire, les prévenus doivent être accusés de rébellion armée, d'aide matérielle et morale à la rébellion, d'accaparement de denrées de première nécessité, d'agiotage. Sans oublier le délit d'opinion : ainsi risquent de se retrouver devant le tribunal "ceux qui ont déclaré qu'à l'instant où les "brigands" rentreraient dans Nantes, ils remettraient à leurs fenêtres les signes de la rébellion. Ceux qui par leurs discours, ont témoigné le désir d'apprendre le triomphe des rebelles ; ont applaudi, ont exprimé leur joie aux nouvelles, vraies ou fausses, de leur succès".
Période d'activité
La période d'activité la plus intense du tribunal révolutionnaire de Nantes se place durant le séjour de Jean-Baptiste Carrier. C'est aussi le temps où il se montre le plus impitoyable : cent cinquante-huit condamnations à mort prononcées en moins de cent jours[réf. nécessaire].
Bilan pour les quinze mois d'existence
Pour quinze mois d'existence, de mars 1793 à mai 1794, le bilan est le suivant[réf. nécessaire] :
- Condamnations à mort : 273
- Peines de prison : 168
- Déportations : 42
- Renvois faute de dénonciations : 171
- Acquittements : 388
Tantôt sans pitié , tantôt indulgent, le tribunal révolutionnaire de Nantes semble avoir hésité entre l'invite de son président François Louis Phelippes-Tronjolly et l'expresse assurance de l'accusateur public Goudet.
Entre la mi-janvier 1794 et le 15 août 1794, 5 639 corps furent inhumés dans une carrière près du Gué-Moreau, rue Paul Bellamy [1].
Notes et références
- ↑ journal Presse Océan du 27 août 2008
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