Justice de l'ancien régime
- Justice de l'ancien régime
-
Justice de l'Ancien Régime
La Justice sous l'Ancien Régime en France résultait d'un savant mélange entre traditions et édits, entre les coutumes orales et les règles écrites.
La France comptait quelque 300 coutumes dont 60 principales.
Selon l'importance, la nature et le montant de l'objet de l'affaire, le justiciable pouvait faire valoir ses droits auprès de différentes instances de justice :
Ensuite, c'est la hiérarchie des cours de justice royales :
En outre il existait des institutions financières, qui jugeaient des contentieux fiscaux : recette des finances, bureau des finances, Cour des aides et chambre des comptes
De plus il existait des tribunaux ecclésiastiques, les officialités qui jugeaient selon le droit canon. Il y avait trois degrés, diocèse, province ecclésiastique et primatie.
Bibliographie
- Arlette Lebigre , La Justice du roi: la vie judiciaire dans l'ancienne France
- Jean-Louis Mestre, Introduction historique au droit administratif français, Paris, Presses universitaires de France, 1985
- B. Garnot, Justice et société en France XVIè - XVIIIè, Ophrys , 2002.
Portail du droit français
Catégories : Ancien Régime | Justice en France
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Justice de l'ancien régime de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Justice De L'Ancien Régime — La Justice sous l Ancien Régime en France résultait d un savant mélange entre traditions et édits, entre les coutumes orales et les règles écrites. La France comptait quelque 300 coutumes dont 60 principales. Selon l importance, la nature et le… … Wikipédia en Français
Justice de l'Ancien Regime — Justice de l Ancien Régime La Justice sous l Ancien Régime en France résultait d un savant mélange entre traditions et édits, entre les coutumes orales et les règles écrites. La France comptait quelque 300 coutumes dont 60 principales. Selon l… … Wikipédia en Français
Justice de l'Ancien Régime — La Justice sous l Ancien Régime en France résultait d un savant mélange entre traditions et édits, entre les coutumes orales et les règles écrites. La France comptait quelque 300 coutumes dont 60 principales. La procédure avait été quelque peu… … Wikipédia en Français
ANCIEN RÉGIME — L’expression «Ancien Régime», dont le caractère dénigrant ne peut faire de doute, a été popularisée par le célèbre livre d’Alexis de Tocqueville, paru en 1856, L’Ancien Régime et la Révolution. Elle a cependant été utilisée telle quelle dès la… … Encyclopédie Universelle
Ancien-Régime — Histoire de France Antiquité Gaule Francs Moyen Âge Mérov … Wikipédia en Français
Ancien Regime — Ancien Régime Histoire de France Antiquité Gaule Francs Moyen Âge Mérov … Wikipédia en Français
Ancien régime — Histoire de France Antiquité Gaule Francs Moyen Âge Mérov … Wikipédia en Français
Ancien Régime — For the history of France in this period, see Early modern France. Kingdom of France Structure … Wikipedia
Ancien Régime in France — The Ancien Régime, a French term rendered in English as “Old Rule,” “Old Kingdom,” or simply “Old Regime,” refers primarily to the aristocratic, social and political system established in France from (roughly) the 15th century to the 18th century … Wikipedia
Ancien Régime — Expansion territoriale française sous l Ancien Régime, de Henri II à la Révolution L Ancien Régime est le nom donné à la période de l histoire de France allant de la Renaissance à la Révolution française, qui marque la fin du Royaume de France et … Wikipédia en Français
