Foraine, rêve et haut passage
- Foraine, rêve et haut passage
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Foraine, Rêve et Haut passage
Sous l'Ancien Régime, la Foraine, le Rêve et le Haut passage sont des droits de traites (de douanes) concernant les échanges commerciaux entre le Languedoc, le Lyonnais et la Provence.
- La Foraine est un droit sur les aliments et les bestiaux allant :
- du Languedoc vers le Comtat, le Dauphiné et la Provence
- de Lyon vers la Méditerranée, La franche-Comté, la Suisse, L'Allemagne, La Savoie, Le Piémont, l'Espagne
- de Provence vers le Dauphiné.
- les foires d'Arles, de Beaucaire et de Lyon en sont exemptées.
- le Rêve est une "Foraine "moins élevée pour les marchandises allant de Lyon vers la Bresse, le Bugey, le Dauphiné et la Provence.
- le Haut Passage a une valeur comprise entre la " Foraine" et le "Rêve"
Les tarifs devaient être affichés à la vue des utilisateurs. Mais les employés de la Ferme générale les applicaient dans la confusion et le plus grand arbitraire.
Catégorie : Impôt royal de l'Ancien Régime
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2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Foraine, rêve et haut passage de Wikipédia en français (auteurs)
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