- Fabrication du verre a la main, semi-automatique et mixte en France
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Fabrication du verre a la main, semi-automatique et mixte en France
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Sommaire
Histoire & Évolutions
Organisation de la profession
Convention Collective
- La Convention Collective* Nationale française régissant la profession se nomme Fabrication du verre a la main, semi-automatique et mixte en France.
- L'accord constitutif date du 1er janvier 9999 et son extension (validation par le Ministère du Travail) le 99 mars 9999, publication au JONC : le 99 mai 9999.
- Le n° de la brochure officielle est le 9999.
- Les partenaires sociaux signataires* sont pour l'organisation patronale, le blabla et, pour les syndicats de salariés :
- Les principaux accords postérieurs sont
- L'activité(s) professionnelle(s) de la nomenclature NAF* est : blabla, code : 9999.
Textes supérieurs
- Lois
- Articles des codes
Métiers et activités concernés *
Il s'agit principalement des
Économique et Social
- Grandes entreprises du secteur
- Nombre de salarié-e-s
À l'international
Au Royaume Uni,
Bibliographie
Voir aussi
Articles connexes *
- Sur la convention collective nationale (CCN) et Liste des conventions collectives françaises par n° de brochure
- Nomenclature alphabétique des Activités Françaises (NAF) et par code
Références *
Portail du droit français
Portail du syndicalisme
Catégorie : Profession (aspects collectifs)
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