Agents des douanes
- Agents des douanes
-
Douane
La douane est une institution fiscale chargée de la perception des droits et taxes dus à l'entrée de marchandises sur un territoire. À ce titre, elle a souvent été dans le passé, et est encore parfois, la principale source de revenu de certains États. Son activité est réglementée par le droit national, mais aussi par des accords internationaux (OMC, traités de libre-échange, etc.).
Unité garde-
côte de la douane allemande
Elle peut par ailleurs assurer d'autres missions, notamment économiques (lutte contre les pratiques déloyales par exemple) et de protection et sécurité (lutte anti-stupéfiants, contrôle des marchandises à risques, contrôle des flux migratoires de personnes, parfois garde-côtes,…).
Suivant les États, elle peut être de statut militaire (comme la Guardia di Finanza italienne[1] ) ou civil. En France, elle est représentée par la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).
Références
- ↑ Une partie des missions douanières « traditionnelles » est, en Italie, assurée par un corps civil, l'Agenzia delle Dogane.
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- Portail du droit
- Portail de l’économie
Catégories : Fiscalité en France | Ministère français des Finances | Fiscalité douanière | Commerce international
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Agents des douanes de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Syndicat national des agents des douanes CGT — Contexte général Champs d’action Défense individuelle et collective des personnels des douanes Zone d’influence … Wikipédia en Français
Direction générale des douanes et des droits indirects — Direction générale des douanes et droits indirects Insigne des douanes françaises La direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), souvent dénommée « service des douanes françaises », est une administration fiscale… … Wikipédia en Français
Direction générale des douanes et droits indirects — Insigne des douanes françaises La direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), souvent dénommée « service des douanes françaises »[réf. nécessaire], est une administration fiscale française dépendant désormais du… … Wikipédia en Français
Service des douanes francaises — Direction générale des douanes et droits indirects Insigne des douanes françaises La direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), souvent dénommée « service des douanes françaises », est une administration fiscale… … Wikipédia en Français
Service des douanes françaises — Direction générale des douanes et droits indirects Insigne des douanes françaises La direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), souvent dénommée « service des douanes françaises », est une administration fiscale… … Wikipédia en Français
Garde-Côtes des douanes françaises — Pavillon des gardes côtes La Garde Côtes des douanes françaises est la partie aéro maritime de l administration des douanes françaises. Elle est composée de trois directions régionales, une pour chaque façade maritime (Nantes pour l Atlantique et … Wikipédia en Français
Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis — Emblème du CBP Le Service des douanes et de la protection des frontières des États Unis[1] (Anglais: Bureau of Customs and Border Protection, CBP) connu sous le nom d United States Customs and Border Protection (littéralement Bureau de la… … Wikipédia en Français
Coopération des douanes européennes — Coopération policière et judiciaire en matière pénale La coopération policière et judiciaire en matière pénale (ex Justice et affaires intérieures, JAI) est le troisième et le plus récent des trois piliers instaurés par le Traité sur l Union… … Wikipédia en Français
Douanes (France) — Direction générale des douanes et droits indirects Insigne des douanes françaises La direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), souvent dénommée « service des douanes françaises », est une administration fiscale… … Wikipédia en Français
Douanes en France — Direction générale des douanes et droits indirects Insigne des douanes françaises La direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), souvent dénommée « service des douanes françaises », est une administration fiscale… … Wikipédia en Français