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Déplacement professionnel
Un déplacement professionnel a lieu dès lors que quelqu’un exerce temporairement une activité professionnelle en dehors de son domicile et de son lieu de travail habituel. La durée d’un déplacement professionnel est considérée en tant que temps de travail lorsqu’un tel déplacement tombe pendant les heures de travail normales.
Le remboursement des frais de déplacement est généralement réglementé dans une convention collective ou dans le cadre d’un accord d’entreprise. Les frais de déplacement et d’hébergement ainsi que les dépenses supplémentaires encourues pour les repas et autres dépenses, sont remboursés à l’employé. Le décompte de ces frais peut également être convenu sur la base des directives fiscales.
Les déplacements professionnels englobent par exemple les visites chez les clients ou les fournisseurs, la participation à des réunions professionnelles, des congrès et des séminaires spécialisés, la visite de foires et de salons présentant un intérêt pour la société, les voyages scolaires pour les enseignants et aussi les délégations temporaires à d’autres autorités pour les fonctionnaires ou à d’autres entreprises pour les employés. La durée d’un déplacement professionnel et la distance par rapport au lieu de travail ou au domicile constituent des facteurs déterminants pour le décompte des dépenses encourues.
En cas de dépenses importantes, un acompte peut être demandé à l’employeur pour le paiement des frais de déplacement.
D’un point de vue fiscal, en cas de déplacement prolongé, seuls les trois premiers mois sont considérés comme un déplacement professionnel. Après cette période de trois mois, le lieu de destination est considéré comme un nouveau lieu de travail normal, et la durée repart à zéro.
Voir aussi
- Emploi itinérant
- Gestion des déplacements
Catégorie : Voyage
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