- Corvée Royale
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Corvée royale
La corvée royale est un impôt assez tardif de l’Ancien Régime. Elle ne devient effective que sous le règne de Louis XV. Son but essentiel est la création et l’entretien des voies de communication et des ouvrages d’art nécessaires. Elle a permis de construire en France un réseau de routes royales unique en Europe.
Il n’y a pas de mesures d’ensemble qui fixent les modalités de la corvée royale. Elle est donc arbitraire et très inégale selon les généralités, le Languedoc n’en connaît pas l’usage. D'après une instruction de 1738, les nobles, les ecclésiastiques et leurs domestiques, les habitants des villes, les septuagénaires, les instituteurs, les bergers de grands troupeaux en sont exemptés. Les ruraux corvéables doivent résider à moins de 2, 3 ou 4 lieues des chantiers, les plus éloignés sont dispensés. La durée varie de 6 à 30 jours annuels (ce qui est lourd pour les travailleurs ruraux).
Les physiocrates dénoncent le détournement de travail néfaste à l'agriculture et le coût exorbitant au vu des travaux réalisés (le double de ce qui aurait été nécessaire selon l’Encyclopédie méthodique du libraire Panckoucke). De nombreux intendants comme Turgot à Limoges y substituent un impôt en argent.
En février 1776, devenu contrôleur général des finances Turgot étend son initiative limousine à toute la France. Tous les redevables de l'impôt du vingtième doivent payer une taxe additionnelle. Les privilégiés touchés par cette mesure obtiennent le renvoi de Turgot. La corvée royale en travail est rétablie en août 1776 ne portant que sur les non privilégiés qui peuvent la racheter par une taxe additionnelle à la taille.
Malgré l'opposition farouche des parlements, partisans de la corvée en nature, une déclaration royale de juin 1787 généralise, à titre provisoire, le paiement de la corvée en argent (moins du 1/6 de la taille ou des 3/5 de la capitation) pour les roturiers.
La corvée royale fut abolie en août 1789, malgré la demande de son maintien en nature par quelques paroisses où elle est jugée plus facile à fournir par les pauvres.
Catégorie : Impôt royal de l'Ancien Régime
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