Contribuables

Contribuables

Contribuable

Le contribuable est l'individu ou le ménage qui paye une contribution ou impôt direct à l'État.

Le nombre de contribuables dépend de l'interprétation de la définition de ce terme. Par exemple, environ 50% des citoyens français ne payent pas d'impôt sur le revenu (IR), alors que tous payent des taxes indirectes. Si ces taxes sont considérées comme une contribution à l'État, tous les citoyens sont donc des contribuables.

Des mouvements de défenses des contribuables ont vu le jour dans les dernières décennies, d'abord dans les pays anglo-saxons puis repris en France. On peut citer Contribuables Associés en France ou le Rassemblement des contribuables français de Nicolas Miguet. Néanmoins ce dernier semble exister davantage pour la promotion de son leader que pour la défense des contribuables.

  • Portail du droit Portail du droit
  • Portail de l’économie Portail de l’économie
Ce document provient de « Contribuable ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Contribuables de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем написать реферат

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Contribuables Associés — Devise : Contre l oppression fiscale la pression des contribuables Création 7 mars 1990 Type Association loi 1901 Siège …   Wikipédia en Français

  • Contribuables associes — Contribuables associés Contribuables associés Devise : Contre l oppression fiscale la pression des contribuables Création 7 mars 1990 Type Association loi 1901 Siège …   Wikipédia en Français

  • Contribuables associés — Devise : Contre l oppression fiscale la pression des contribuables Création 7 mars 1990 Type Association loi de 1901 Siège …   Wikipédia en Français

  • Rassemblement Des Contribuables Francais — Rassemblement des contribuables français Pour les articles homonymes, voir RCF. Le Rassemblement des contribuables français, également connu sous le sigle RCF, est un mouvement politique français créé en 1999 par Nicolas Miguet, un homme d… …   Wikipédia en Français

  • Rassemblement Des Contribuables Français — Pour les articles homonymes, voir RCF. Le Rassemblement des contribuables français, également connu sous le sigle RCF, est un mouvement politique français créé en 1999 par Nicolas Miguet, un homme d affaires. Ce mouvement milite en faveur de la… …   Wikipédia en Français

  • Rassemblement des Contribuables Français — Pour les articles homonymes, voir RCF. Le Rassemblement des contribuables français, également connu sous le sigle RCF, est un mouvement politique français créé en 1999 par Nicolas Miguet, un homme d affaires. Ce mouvement milite en faveur de la… …   Wikipédia en Français

  • Rassemblement des contribuables francais — Rassemblement des contribuables français Pour les articles homonymes, voir RCF. Le Rassemblement des contribuables français, également connu sous le sigle RCF, est un mouvement politique français créé en 1999 par Nicolas Miguet, un homme d… …   Wikipédia en Français

  • L'Ecole des contribuables — L École des contribuables Théâtre Par catégories …   Wikipédia en Français

  • L'École Des Contribuables — Théâtre Par catégories …   Wikipédia en Français

  • L'école des contribuables — Théâtre Par catégories …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”