Conseil supérieur des archives
- Conseil supérieur des archives
-
Le Conseil supérieur des archives est un organisme consultatif français créé par arrêté en 1988 et dont le rôle et la composition ont été précisés par la loi sur les archives du 15 juillet 2008.
René Rémond en fut le président de 1988 jusqu'à sa mort le 14 avril 2007. Il est désormais présidé par Georgette Elgey
Lien externe
Page internet
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Conseil supérieur des archives de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Conseil supérieur du service public ferroviaire — Le conseil supérieur du service public ferroviaire (CSSPF) est une instance consultative française, placée auprès du ministre des Transports, créée par décret du 19 mars 1999. Sa mission est de « veiller au développement et à l… … Wikipédia en Français
Conseil Supérieur Du Service Public Ferroviaire — Le conseil supérieur du service public ferroviaire (CSSPF) est une instance consultative française, placée auprès du ministre des Transports, créée par décret du 19 mars 1999. Sa mission est de « veiller au développement et à l… … Wikipédia en Français
Conseil superieur du service public ferroviaire — Conseil supérieur du service public ferroviaire Le conseil supérieur du service public ferroviaire (CSSPF) est une instance consultative française, placée auprès du ministre des Transports, créée par décret du 19 mars 1999. Sa mission… … Wikipédia en Français
Commission des archives — Ne doit pas être confondu avec Conseil supérieur des archives. La Commission des archives fut créée en France par l Assemblée constituante et animée depuis août 1789 par Armand Gaston Camus, nommé garde des archives et devenu en quelque… … Wikipédia en Français
Conseil général des Alpes-Maritimes — Logo du conseil général des Alpes Maritimes Le conseil général des Alpes Maritimes est l assemblée délibérante du département français des Alpes Maritimes, collectivité territoriale décentralisée. Son siège se trouve à Nice. Sommai … Wikipédia en Français
Conseil d'Etat (France) — Conseil d État (France) Pour les articles homonymes, voir Conseil d État. Logotype du Conseil d État … Wikipédia en Français
Conseil d'État français — Conseil d État (France) Pour les articles homonymes, voir Conseil d État. Logotype du Conseil d État … Wikipédia en Français
Conseil d'état français — Conseil d État (France) Pour les articles homonymes, voir Conseil d État. Logotype du Conseil d État … Wikipédia en Français
Conseil d’Etat (France) — Conseil d État (France) Pour les articles homonymes, voir Conseil d État. Logotype du Conseil d État … Wikipédia en Français
Conseil d'État (France) — Pour les articles homonymes, voir Conseil d État. Conseil d État Type Institution publique chargée de conseiller le … Wikipédia en Français