Conseil intermunicipal de transport

Conseil intermunicipal de transport

Un conseil intermunicipal de transport (CIT) est un type d'autorités organisatrices de transport que l'on retrouve dans la Communauté Métropolitaine de Montréal (CMM), au Québec. Il s'agit d'un organisme public de transport collectif qui a pour but d'organiser un service de transport en commun de personnes sur un territoire constitué de deux ou plusieurs municipalités de la banlieue montréalaise. Ce type d'organisme peut aussi offrir des liaisons vers des municipalités à l'extérieur de son territoire, ce qui est presque toujours le cas.

Cependant, dans le cas d'une municipalité qui organise seule son service de transport en commun, il s'agit plutôt d'un Organisme Municipal et Intermunicipal de Transport (OMIT).

Sommaire

Constitution

Les CIT sont régis par la Loi sur les conseils intermunicipaux de transport dans la région de Montréal qu'on retrouve dans la législation québécoise. Celle-ci stipule qu'«une municipalité peut conclure une entente avec une autre municipalité pour permettre la constitution d'un [tel organisme]» . Le CIT est dirigé par un conseil d'administration où siègent un conseiller provenant de chacune des municipalités partie de l'entente.

  • Dans le cas d'une municipalité qui décide d'organiser seule un service de transport, on emploiera plutôt le terme Organisme Municipal et Intermunicipal de Transport (OMIT)

Fonctionnement

Le CIT organise et planifie le service de transport. Cependant, de par la loi, l'exploitation et l'entretien des véhicules de transport (Autobus, minibus, taxis...) doivent être effectués sous contrat avec un transporteur privé. Il s'agit donc un partenariat public-privé.

Liste des CIT

Rive-Nord

Rive-Sud - Montérégie

Voir aussi

Liens externes



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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Conseil intermunicipal de transport de Wikipédia en français (auteurs)

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