Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche

Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche
Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche

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Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Savoie
Date de création 2 janvier 2002
Président André Pointet
Siège Aigueblanche
Statistiques
Superficie 144,46 km2
Population 5 715 hab. (2006)
Densité 39.56 hab./km²
Subdivisions
Communes 3

La Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche est une structure intercommunale française, située dans le département de la Savoie.

Sommaire

Histoire

Anciennement district de communes, la communauté de communes des vallées d'Aigueblanche a été créée par arrêté préfectoral du 2 janvier 2002.

Composition

La communauté de communes est composée de trois communes :

Compétences

  • Eau (traitement, adduction, distribution)
  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Politique du cadre de vie
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
  • Aménagement rural
  • Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
  • Gestion d'un centre de secours

Sources

Base de données APIC

Voir aussi


Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche de Wikipédia en français (auteurs)

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