Comité De Liquidation Et Examen De Comptes

Comité De Liquidation Et Examen De Comptes

Comité de liquidation et examen de comptes

Le Comité de liquidation et examen de comptes fut principalement chargé de la liquidation des séquelles de l’Ancien Régime en matière de finances (arriéré des départements, offices de judicature, municipaux, financiers). Il eut à s’occuper encore des pensions et gratifications accordées par l’Ancien Régime et de l’examen des comptes des ministères, ce qui rendait sa tâche particulièrement délicate.

  • Portail de la Révolution française Portail de la Révolution française
Ce document provient de « Comit%C3%A9 de liquidation et examen de comptes ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Comité De Liquidation Et Examen De Comptes de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужно решить контрольную?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Comite de liquidation et examen de comptes — Comité de liquidation et examen de comptes Le Comité de liquidation et examen de comptes fut principalement chargé de la liquidation des séquelles de l’Ancien Régime en matière de finances (arriéré des départements, offices de judicature,… …   Wikipédia en Français

  • Comité de liquidation et examen de comptes — Le Comité de liquidation et examen de comptes fut principalement chargé de la liquidation des séquelles de l’Ancien Régime en matière de finances (arriéré des départements, offices de judicature, municipaux, financiers). Il eut à s’occuper encore …   Wikipédia en Français

  • Comité de salut public — Pour les articles homonymes, voir Comité de salut public (homonymie). Le Comité de salut public est le premier organe du gouvernement révolutionnaire mis en place par la Convention pour faire face aux dangers qui menacent la République au… …   Wikipédia en Français

  • COMITÉ D’ENTREPRISE — Les comités d’entreprise ont été créés en France en 1945 dans le but d’associer les travailleurs à la gestion des entreprises. L’institution a vu le jour au sein d’une société profondément marquée par la guerre et sous l’influence d’expériences… …   Encyclopédie Universelle

  • Comités et Commissions de la Convention nationale — Convention nationale En France, la Convention nationale est le nom donné à l’assemblée, par référence à l exemple américain[1], qui succède officiellement à l’Assemblée législative et qui dura du 21 septembre 1792[2] au… …   Wikipédia en Français

  • Comités et commissions de la Convention nationale — Convention nationale En France, la Convention nationale est le nom donné à l’assemblée, par référence à l exemple américain[1], qui succède officiellement à l’Assemblée législative et qui dura du 21 septembre 1792[2] au… …   Wikipédia en Français

  • Convention Nationale — En France, la Convention nationale est le nom donné à l’assemblée, par référence à l exemple américain[1], qui succède officiellement à l’Assemblée législative et qui dura du 21 septembre 1792[2] au 26 octobre 1795. La… …   Wikipédia en Français

  • Convention nationale — C est dans la salle du Manège des Tuileries que se réunit la Convention Nationale jusqu’au 9 mai 1793. Elle s installe ensuite dans l ancienne salle des Machines du palais des Tuileries, vaste local au rez de chaussée utilisé pour des spectacles… …   Wikipédia en Français

  • Conventionnels — Convention nationale En France, la Convention nationale est le nom donné à l’assemblée, par référence à l exemple américain[1], qui succède officiellement à l’Assemblée législative et qui dura du 21 septembre 1792[2] au… …   Wikipédia en Français

  • Gouvernement Révolutionnaire — Convention nationale En France, la Convention nationale est le nom donné à l’assemblée, par référence à l exemple américain[1], qui succède officiellement à l’Assemblée législative et qui dura du 21 septembre 1792[2] au… …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”