Code rural
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Dans certains pays, le Code rural règlemente le droit rural.
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Code rural et de la pêche maritime — Pour les articles homonymes, voir Code rural. Le code rural et de la pêche maritime est un code juridique qui appartient à l ensemble des codes spécialisés français. Initialement nommé code rural, il est devenu code rural et de la pêche maritime… … Wikipédia en Français
Code rural (Byzance) — Pour les articles homonymes, voir Code rural. Le Code rural, aussi appelé Loi Agraire, Nomos Géôrgikos en grec byzantin, est un texte réglementaire byzantin préservé dans plusieurs douzaines de manuscrits à partir de la fin du Xe siècle. Il… … Wikipédia en Français
RURAL (DROIT) — Une querelle de terminologie divise la doctrine. Doit on employer l’expression «droit agricole», ou bien «droit agraire» ou encore «droit rural»? L’affaire est d’importance car elle conditionne le domaine de ce droit. Les termes de «droit… … Encyclopédie Universelle
rural — rural, ale, aux [ ryral, o ] adj. • 1350; lat. tardif ruralis, de rus, ruris « campagne » ♦ Qui concerne la vie dans les campagnes, qui concerne les paysans. Exploitation rurale, domaine rural. Habitat rural. ⇒ campagnard, paysan. Gîte rural.… … Encyclopédie Universelle
rural — rural, ale (ru ral , ra l ) adj. Qui appartient aux champs, à la campagne. Biens ruraux. La vie rurale. Les moeurs rurales. • Esprits ruraux volontiers sont jaloux, LA FONT. Féronde.. Doyen rural, curé commis par l évêque pour avoir… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Code De L'environnement — (France) Le code de l environnement regroupe, en France, des textes juridiques relatifs au droit de l environnement. Sommaire 1 Contenu 2 Origine et évolution du code 3 Parties prenantes … Wikipédia en Français