Code rural

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Dans certains pays, le Code rural règlemente le droit rural.


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  • RURAL (DROIT) — Une querelle de terminologie divise la doctrine. Doit on employer l’expression «droit agricole», ou bien «droit agraire» ou encore «droit rural»? L’affaire est d’importance car elle conditionne le domaine de ce droit. Les termes de «droit… …   Encyclopédie Universelle

  • rural — rural, ale, aux [ ryral, o ] adj. • 1350; lat. tardif ruralis, de rus, ruris « campagne » ♦ Qui concerne la vie dans les campagnes, qui concerne les paysans. Exploitation rurale, domaine rural. Habitat rural. ⇒ campagnard, paysan. Gîte rural.… …   Encyclopédie Universelle

  • rural — rural, ale (ru ral , ra l ) adj. Qui appartient aux champs, à la campagne. Biens ruraux. La vie rurale. Les moeurs rurales. •   Esprits ruraux volontiers sont jaloux, LA FONT. Féronde..    Doyen rural, curé commis par l évêque pour avoir… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Code De L'environnement — (France) Le code de l environnement regroupe, en France, des textes juridiques relatifs au droit de l environnement. Sommaire 1 Contenu 2 Origine et évolution du code 3 Parties prenantes …   Wikipédia en Français

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