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Chefferie traditionnelle au Cameroun
Les chefferies traditionnelles sont un échelon de l'organisation administrative au Cameroun. Elles sont régies par un décret de 1977[1]. La loi constitutionnelle du 18 janvier 1996 assure la représentation des chefferies traditionnelles en prévoyant leur présence dans les conseils régionaux.
Les chefferies sont peuvent être du premier, deuxième ou troisième degré selon leur importance territoriale ou historique.
Sommaire
Origine des chefferies
Les chefferies traditionnelles du Cameroun sont à l'origine des micro-états, ou des états vassaux d'états pré-coloniaux. Elles pouvaient prendre trois formes :
- Nord (peuples peuls) : grands lamidats féodaux "tout-puissants" ;
- Ouest (Grassfields) : les chefferies tirent leur pouvoir d'une longue tradition rituelle ;
- Est, Centre et Sud : chefferies patriarcales, pouvoir d'arbitrage entre individus.
A l'époque coloniale, les puissances européennes qui se sont succédé au Cameroun s'appuieront sur celles-ci pour assoir leur pouvoir, le chef traditionnel devenant alors l'indispensable auxiliaire entre la population et le pouvoir colonial.
A l'indépendance, Ahidjo s'appuiera sur ces chefferies pour conserver la maitrise du territoire national, en s'assurant les loyauté des chefs traditionnels par un système clientéliste.
En 1977, toutefois, un nouveau statut est adopté qui transfère certains pouvoirs administratifs aux maires.
Statut administratif des chefs traditionnels
Les chefs ont un statut d'auxiliaire administratif. Ils servent souvent de lien entre l'administration et les populations du village et ont encore autorité par rendre la justice traditionnelle (notamment pour les affaires foncières et civiles, dont les successions), même si la suppression de cette compétence est réclamée par diverses associations de défenses des droits de l'homme[2].
Avant la réforme de 1977, ceux-ci étaient membres de droit du bureau local du parti présidentiel. En effet, dès l'indépendance, Ahidjo s'est appuyé sur ceux-ci pour assoir son pouvoir.
Nomination
Les chefs traditionnels sont nommés sur avis des « notables » de la chefferie. L'autorité administrative entérine ensuite leur nomination, laquelle est publiée au journal officiel. Toutefois, il arrive que l'administration refuse le choix des notables et imposent un autre chef. Ce cas reste toutefois très rare.
Catégorie de chefferies
Les chefferies sont catégorisées en degré selon leur taille et leur hiérarchie historique :
- Premier degré : Chefferie qui couvre au moins deux chefferies du deuxième degré et dont le territoire ne peut aller au-delà des limites départementales ;
- Deuxième degré : Chefferie qui couvre au moins deux chefferies du troisième degré et dont le territoire ne peut aller au-delà des limites d'arrondissements ;
- Troisième degré : village, en milieu rural ou quartier, en milieu urbain.
Ces degrés représentent la hiérarchie des chefferies entre elles.
Pouvoirs des chefferies
Influence traditionnelle
Les chefs traditionnels conservent une forte influence morale et spirituelle sur leurs administrés. Néanmoins, du fait de l'absence de nombreux chefs de leurs villages (ceux-ci étant par ailleurs fonctionnaires, hommes d'affaire, etc..[3]), les chefferies perdent peu à peu de leur influence, souvent au profit des élus locaux, comme les maires ou les députés.
Pouvoir juridique
En 1963, la cour suprême du Cameroun a jugé que partout où il a été légiféré, la loi l'emporte sur la coutume[4]. Elle ne s'applique que dans les vides législatifs. De même, la coutume ne peut aller contre la constitution.
En matière foncière, la coutume a longtemps été utilisé faute de droit écrit, mais la loi a prévu la transformation de la propriété coutumière en titre foncier sous peine de déchéance.[5].
Les litiges coutumiers peuvent être tranchés par des tribunaux coutumiers, mais ceux-ci sont appelés à disparaître au profit des tribunaux de premier degré.
Critique de l'institution cheffale
Les critique de l'institution soulignent en général le caractère anachronique de l'institution et son caractère anti-démocratique.
Par ailleurs, il a été régulièrement soulevé le caractère anti-constitutionnel de l'institution, puisque celle-ci prévoit que les individus naissent libres et égaux en droit, principe incompatible avec le principe d'hérédité de la plupart des chefferies.
Les principales chefferies par province
Adamaoua
Centre
Est
Extrême-Nord
Littoral
Nord
Les chefferies traditionnelles les importantes du Nord cameroun sont : - Rey-Bouba - Garoua - Mayo-Oulo - Gashiga - Bibémie - Bachéo etc...
Nord-Ouest
Ouest
Les principales chefferies de la province de l'Ouest sont Bamilékés
Article détaillé : Chefferie Bamiléké.- chefferie Bafoussam
- chefferie Bamougoum
- chefferie Bassamba
- chefferie Bandjoun
- chefferie Baham
- chefferie Batcham-Mbouda
- chefferie Babadjou-Mbouda
- chefferie Bangangté
- chefferie Baféko
- chefferie Foréké-Dschang
- chefferie Bafou à Dschang
- chefferie Bana
- chefferie Bansoua-Dschang
- chefferie Bandenkop
- chefferie Bangang-Fondji
- chefferie Baleveng à Dschang
- chefferie Bamouns
- chefferie de Nguon
- chefferie de Bafang
- chefferie [Baleng]
Sud
Sud-Ouest
Liens externes
- Comment on devient chef au pays Bamiléké
- La coutume en droit camerounais - pdf
- Chefferies traditionnelles, culture et développement local au Cameroun - Ibrahim Mouiche
Notes et références
- ↑ Décret 77/245 du 15 juillet 1977 - JOC 01/08/1977
- ↑ FIDH : « la torture au Cameroun : une réalité « banale », une impunité systématique ».
- ↑ Chefferies traditionnelles : Les étudiants du Sud dénoncent leur élite
- ↑ CS/COR arrêté du 23 avril 1963
- ↑ Décret 76/165 du 26 avril 1976 et Ordonnance 74/01 du 6 juillet 1974
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