Champart (droit seigneurial)

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• Droit Seigneurial — On désigne par droit seigneurial les avantages et responsabilités attribués au seigneur français par la détention d une seigneurie banale. La seigneurie confère au seigneur un droit symbolique, fiscal et judiciaire sur les terres et sujets de son …   Wikipédia en Français

• Droit seigneurial — On désigne par droit seigneurial les avantages et responsabilités attribués au seigneur français par la détention d une seigneurie banale. La seigneurie confère au seigneur un droit symbolique, fiscal et judiciaire sur les terres et sujets de son …   Wikipédia en Français

• Champart — Sous l Ancien Régime, le champart est un impôt seigneurial, prélevé en nature, proportionnel à la récolte, oscillant entre 1/12 à 1/6. Il est prélevé après la dîme due au clergé. Le bénéficiaire est appelé Champarteur Historique Selon les… …   Wikipédia en Français

• Système seigneurial — Droit seigneurial On désigne par droit seigneurial les avantages et responsabilités attribués au seigneur français par la détention d une seigneurie banale. La seigneurie confère au seigneur un droit symbolique, fiscal et judiciaire sur les… …   Wikipédia en Français

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