Bureau de la sécurité des transports du Canada

Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) ou Transportation Safety Board of Canada (TSB) est une institution du Canada chargée des vérifications de l'application de la réglementation concernant la sécurité dans les différents moyens de transports.

Elle est également chargée de conduire les enquêtes concernant les accidents tous modes confondus et de publier les recommandations qui en découlent.

Le BST était etabli pour la première fois sur les auspices de la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, passé au parlement fédéral le 29 mars 1990. Le bureau était composé partiellement en réponse à la critique du gestion du gouvernement du Canada de l'enquête de la catastrophe d'Arrow Air vol 1285. Le siège social du bureau est situé à Gatineau, Québec.

Les provisions de la Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents des transport et de la sécurité des transports ont été écrits d'etablir une relation plus indepéndant entre le bureau et le gouvernment fédéral. Le test de ce nouveau mechanisme est venu avec l'écrasement du vol 111 Swissair, qui a pris place le 2 septembre 1998, la plus grande catastrophe sur le territoire canadien depuis l'écrasement d'Arrow Air vol 1285. Le BST a delivré son rapport le 27 mars 2003, 4 ans et démi après l'accident. l'enquête a coûté 57 milliards de dollars canadiens, ce qui en fait le plus complexe et coûteuse enquête sur l'accident de l'histoire canadienne.

Le conseil du BST est composé de 4 membres:

• Chef Wendy A. Tadros
• Membre Kathy Fox
• Membre Ian S. MacKay
• Membre Jonathan Seymour

Le mandat du Bureau de la sécurité des transports est comme suit:

• Responsabilité pour les enquêtes indepéndantes des évènements de transport pour trouver leurs causes et leurs facteurs contributifs
• L'identification des carences de sécurité, témoignés par les évènements de transports
• Les recommandations designées d'éliminer ces carences de sécurité
• Résponsable pour la publication des rapports des évènements de transports

Le BST peut assister dans les autres bureaux de la sécurité. Cela peut arriver quand:

• un évènement ou accident où un véhicule commercialement enregistré au Canada est impliqué ;
• un évènement ou accident où un véhicule partiellement construit au Canada est impliqué ;
• un pays ne possédant pas les compétences techniques pour mener une enquête complète demande de l'assistance du BST.

Les statistiques du BST indiquent le nombres les accidents terrestres, aériens et maritimes ont été relativement stables au cours des cinq dernières années (2001-2006) (Les accidents de transports de canalisation ne sont pas assez commun pour les statistiques d'être pertinents) La circulation sur les trois modes principaux de transport a augmenté 5% dans l'interval. Au cours de 2005-2006, il y avait plus de 4000 évènements de transports observés au Canada. La plupart de ces incidents étaient mineurs, impliquant seulement des dommages à la propriété, mais des accidents mortels sont également incluses dans ce total. Dans la même année, 79 accidents et incidents ont requièrent un enquête par le BST.

Les gouvernements fédéraux et provinciaux peuvent appelés le BST d'enquêter sur ces évènements. Habituellement, c'est Transports Canada qui qui doit lancé une demande d'enquête. Les recommandations faites par le BST ne sont pas juridiquement contraignantes pour le gouvernement du Canada, ni les ministres des ministères, mais le ministre qui a initié l'enquête doit reconnaître les recommandations faites par le BST.

Le BST fut en particulier chargé de l'enquête sur la catastrophe du vol 111 Swissair survenu en 1998. Ce fut l'enquête la plus coûteuse et la plus longue concernant une catastrophe aérienne.^{[réf. nécessaire]}

Annexes

Lien externe

• Site officiel

Bureaux d'enquête sur les accidents aériens
Europe	AAIB · BEA · BFU · CIAIAC
Amérique du Nord	BST / TSB · NTSB
Amérique du Sud	CENIPA

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