- Serment de haine à la royauté
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Le serment de haine à la royauté est un serment instauré sous la république par la loi du 10 mars 1796. Il fait partie d’une longue liste de serments qui ont fleuri sous la Révolution française, dont le premier est le serment du Jeu de paume (20 juin 1789).
Le serment
Il concernait les fonctionnaires publics des différents cantons (présidents, officiers municipaux, agents de commune, adjoints, juges des tribunaux civils et criminels, et de police criminelle, juges de paix, accesseurs, notaires, etc.) et tous les employés du gouvernement, soit tous ceux qui étaient salariés par la république. Ils devaient déclarer, en présence du peuple, qu’ils étaient attachés à la république et qu’ils haïssaient la royauté, en répétant les mots suivants : « Je jure haine à la royauté, attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. » Ceux qui ne le prêtaient pas étaient arrêtés. Les religieux (prêtres, curés…) étaient aussi tenus de prêter ce serment s’ils voulaient exercer leurs fonctions.
L'évolution du serment
Dès le 12 janvier 1797, le serment de haine à la royauté se transforma, suivant les ordres des autorités républicaines, en un serment de haine à la royauté et l’anarchie : « Je jure haine à la royauté et à l'anarchie, attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. »
Ce serment disparut en 1802, suite à la prise de pouvoir de Napoléon Ier. Sur les ordres du Consulat, le serment de haine à la royauté fut remplacé par un serment de fidélité à la Constitution.
Sources
Catégories :- Événement de la Révolution française
- Serment
- 1796 en France
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