Lex Baiuvariorum

Manuscript du Lex Baiuvariorum au 9eme siècle

Le Lex Baiuvariorum (également Lex Baiuwariorum, Lex Bajuvariorum, ou Lex Baivariorum) était un recueil des lois tribales de la Bavarii du VI° au VIII° siècle. La première d’édition a été faite par Eberswind, premier abbé de Niederaltaich, en 741 ou 743. Le duc Odilon, fondateur, complète le code autour de 748. Il est l'un des organes les mieux documentés de la loi tribale germanique.

Certaines parties de la Lex Baiuvariorum sont identiques aux dispositions du code wisigothique d'Euric et de le Lex Alamannorum. La loi bavaroise, par conséquent, est plus tardive que celle des Alamans. Il date incontestablement d'une période où l'autorité des Francs a été très forte en Bavière, où les ducs étaient des vassaux des rois Francs. Immédiatement après la révolte de la Bavière en 743, le duc de Bavière Odilon a été contraint de se soumettre à Pépin le Bref et Carloman, fils de Charles Martel, et de reconnaître la suzeraineté des Francs. Aussi à la même époque, l'église de Bavière a été établie par Boniface de Mayence, et le pays fut divisé en plusieurs évêchés, et nous trouvons de fréquentes références à ces évêques dans la loi des Bavarois. D'autre part, nous savons que la loi est antérieure au règne de duc Tassilon III (749-788). La date d’édition doit donc être placée entre 743 et 749.

Wilhelm Störmer prétend que si la Lex Baiuvariorum utilise certaines règles identiques à celles des textes wisigoths et alamani, textes synodaux et le Livre des Tradition de Freising, indique qu'il ne peut pas simplement être une copie. K. Reindels affirme que la loi aurait pu être développée par étapes, en commençant par le règne de Théodebert Ier (539-548) jusqu'à ce que nous aillions la version que nous connaissons aujourd'hui, créé pendant le règne d’Odilon. Ce qui est certain est que le Lex Baiuvariorum a été créé à l'initiative des suzerains Francs.

Le Lex Baiuvariorum se compose essentiellement d’actes individuels des pénalités à verser en espèces à la victime ou famille de la victime ainsi que le trésor public. Beaucoup de manuscrits existants sont dans un petit format, une indication claire que le livre des droits était à portée de main quand le seigneur a tenu un procès. Le texte est écrit en latin.

Le Lex Baiuvariorum est divisé en 23 règles. Les règles 1 à 6 réglementent le droit des rangs et status sociaux. Les règles 7 à 23 offrent les décisions juridiques sur le droit pénal et privé.

1. Le clergé et droits de l'église : Protection de l'église, des hommes spirituels, ses gens et biens y compris les servants et quartiers.
2. Le duc et ses affaires judiciaires : Protection du duc, de son bureau, et de ses opérations militaires et stipule aussi que les Agilolfings, la famille noble gouvernante, sont les dirigeants choisis selon les règles de Bavière. Les autres familles dirigeantes sont : Huosi^[1], Trozza^[2], Fagana^[3], Hahilinga et Ariona.
3. Les affaires de sexe et de leurs repentirs
4. Au sujet des gens libres, car ils doivent payer une amende : La protection de la liberté. Sous l’appellation libre, le Lex Baiuvariorum fait une distinction entre ceux qui sont libres et ceux qui ont été mis en liberté. Les amendes pour avoir enfreint la loi varie selon le statut des personnes concernées: libres, libérés, et non libres.
5. Au sujet des esclaves libérés et comment ils devraient recevoir une amende
6. Au sujet des serviteurs et comment ils peuvent être condamnés à une amende
7. Au sujet de l’interdiction des mariages incestueux
8. Au sujet des femmes et de leurs affaires juridiques : Pour les femmes et leurs problèmes juridiques qui se produisent souvent. Tout d'abord, adresser des amendes et des sanctions par homicides justifiés, pour des actes de femme (célibataire ou marié) d’infidélité ou d’adultère. Adressé aussi, des amendes encourues par les hommes (célibataire ou marié) pour mauvaise conduite et molestation de la femme.
9. Au sujet du vol
10. Au sujet d'incendies dans les maisons
11. Au sujet de la violence
12. Au sujet des bornes endommagées
13. Au sujet des promesses
14. Au sujet de la vermine
15. Au sujet des choses confiées (et empruntées)
16. Au sujet des ventes
17. Au sujet des témoins
18. Au sujet des combattants
19. Au sujet de la mort (mais que pour la femme)
20. Au sujet des chiens et de leur repentir
21. Au sujet des faucons et des oiseaux
22. Au sujet des vergers, des forêts et des abeilles
23. Au sujet des porcs

Les lois sont restées en vigueur jusqu'en 1180. Le manuscrit le plus ancien date d'environ 800 et sont en la possession de la bibliothèque de l'Université de Munich.

Notes

Sources

• Portail du droit
• Portail de l’Allemagne