Land Tax

Land Tax

La Land Tax fut créée en 1692 en Angleterre, en pleine guerre de la Ligue d'Augsbourg (1689-1697) et peu avant la guerre de succession d'Espagne (1702-1713)[1], pour financer l'effort militaire face à une France alors trois fois plus peuplée et visait en particulier à investir massivement dans la Royal Navy. Son taux élevé (20% de la valeur des terres), a entraîné des expropriations de propriétaires terriens et cette taxe a joué un rôle majeur dans l'histoire économique britannique, selon les historiens[2].

Sommaire

Un gros effort de guerre à financer

L'armée britannique augmente en 1694 de 4 régiments de dragons, huit de cavalerie et 25 d'infanterie pour arriver à 94.000 hommes, soit un tiers d plus que l'effectif dont disposait Oliver Cromwell un demi-siècle plus tôt. Cet investissement militaire représente en tout plus de 2 millions de livres dont 200 000 pour les dépenses de matériel supervisées par le Board of Ordnance.

La Land Tax est apparue comme un impôt facile à calculer car proportionnel aux superficies détenues par les propriétaires terriens et politiquement avantageux car il affaiblit ces propriétaires, dont beaucoup avaient soutenu le pouvoir royaliste et ses soutiens en exil, les jacobites. En 1702, le land tax commissionner, chargé de calculer le montant de la taxe a dénombré 32 000 nobles propriétaires terriens. Parmi ces propriétaires terriens, il y avait aussi un nombre important de commerçants.

Le traité d'Utrecht qui en 1713 met fin à la guerre de succession d'Espagne(1702-1713) prend acte de la victoire britannique sur le terrain maritime, permis par les investissements dans la Royal Navy. Il est suivi de 43 ans de paix, avant que ne débute en 1756 la guerre de Sept Ans(1756-1763), qui voit une nouvelle victoire maritime britannique, au prix de failles dans les colonies d'Amérique du Nord, où l'excès de fiscalité déclenchera la guerre d'indépendance (1776-1784)

Jusqu'à la moitié des recettes fiscales britanniques

En 1694, la taxe est renouvelée à 4 shilling par livre (une livre étant composée de 20 shilling) et son montant augmente chaque année[2] pour représenter 52% de l'ensemble des recettes fiscales britanniques en 1696[3], avant de diminuer au cours des trois décennies pour revenir au niveau encore élevé de 30% en 170. En 1815, elle représente encore 23 millions de livres sur un total de 126 millions de livres, contre 30 millions de livres pour la taxe "Excise" et millions pour les droits de douane[4].

Un contexte fiscal exceptionnel qui modifie la philosophie fiscale

Les lois votées par le parlement anglais au même moment que la Land Tax introduisent des notions de justice fiscale, en particulier le fait qu'il faut éviter de trop taxer les familles avec de nombreux enfants. Au même moment, les colonies du Nord-Est de l'Amérique du Nord comme le Massachusetts et la Pennsylvanie votent également des dispositions visant à faciliter une plus grande dispersion des patrimoines fonciers. La terre est donnée à des nouveaux colons sans exiger de paiement en retour et la "Land Tax" est calculée une fois déduites les dettes afin d'inciter les individus disposant de peu de patrimoines à s'endetter[5]. En Virginie, où de grandes plantations de tabac se sont développées après 1671, la taxe ne sera pas appliquée, les propriétaires locaux s'y opposant[6].

En Angleterre cependant, le XVIIIe siècle verra une concentration de la propriété terrienne, comme beaucoup d'autres pays, en raison de l'exode rural touchant les petits agriculteurs, mais qui est freinée par la "Land Tax". En 1690, les propriétaires terriens détenant plus de 3 000 acres contrôlaient déjà 20% des terres, contre 30% pour les propriétaires de moins de 300 acres. Un siècle après, en 1790, ces deux proportions sont inversées[7].

Références

  1. ↑ Les Liberties de Canterbury et de Chester au XVIIIe siècle, page 370
  2. ↑ a et b Land tax or excise sur le site de English Historical Review consulté le 22 mars 2010.
  3. ↑ Histoire de l'Angleterre des origines à nos jours, par Philippe Chassaigne, page 180
  4. ↑ History of the Bank of England, Its Times and Traditions, from 1694 To 1844, par John Francis, page 159
  5. ↑ American taxation, American slavery par Robin Leigh Einhorn, page 89
  6. ↑ American taxation, American slavery, par Robin Leigh Einhorn, page 42
  7. ↑ Histoire de l'Angleterre des origines à nos jours, par Philippe Chassaigne, page 181

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