Khammessat
- Khammessat
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Le khammessat (de l'arabe خُمْس : cinq, un cinquième) était une pratique coutumière au Maghreb[1], au terme de laquelle le "métayer" recevait un cinquième du produit des terres qu'il cultivait.
Cultures de céréales au Maroc
Dans ce type de contrat coutumier, le propriétaire foncier (fellah فلاح) apportait au métayer - qui s'apparentait souvent à un ouvrier agricole embauché pour une période déterminée - son appui matériel pour faciliter son installation (outils, semences, etc.) éventuellement son mariage, et le soutenir en cas de calamité. En retour, le métayer accomplissait les travaux agricoles, accessoirement des services domestiques. En fait, cette pratique, qui fondait un contrat d'association, engendrait des rapports profondément inégalitaires[2], car le "métayer" avait souvent le plus grand mal à se libérer de ses dettes.
La pratique du khammessat a officiellement été partout abolie.
Notes
- ↑ Louis Gardet, dans son Essai sur la méthode juridique maghrébine (Rabat, 1944, p. 35) signale qu'au Maroc, et plus particulièrement dans le Haut Rhab, le pourcentage sur la récolte était "de toute antiquité d'un cinquième sur les céréales d'hiver, et d'un quart [souligné par Gardet] sur les cultures de printemps".
- ↑ Louis Milliot, Introduction à l'étude du droit musulman, Sirey, 1951, p. 660-661.
Bibliographie
- Georges Rectenwald, Le contrat de khammessat en Afrique du Nord, Paris, Pedone, 1912 (préface d'Emile Larcher).
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2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Khammessat de Wikipédia en français (auteurs)
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