Joseph Djogbenou

Joseph Djogbenou (20 mars 1969 à Abomey (République du Bénin - ) est agrégé des Facultés de droit, droit privé et sciences criminelles, de l'Université d'Abomey Calavi (UAC, République du Bénin, Afrique de l'ouest). Il est directeur du Centre de Recherche et d'Étude en droit et Institutions Judiciaires en Afrique (CREDIJ). Il est avocat au Barreau du Bénin.

Études

• Agrégation de droit privé et de sciences criminelles, CAMES 2009, Major de promotion
• Doctorat d’État en droit, Faculté de droit et des sciences politiques de l’UAC, Bénin, 2007
• Diplôme d’études approfondies en droit de la personne, Chaire Unesco des droits de la personne et de la démocratie, Faculté de droit, UAC, Bénin, 2000
• Certificat d’aptitude à la profession d’avocat, Faculté de droit, UAC, 1997, Major de promotion
• Maîtrise en droit, option, droit des affaires et carrières judiciaires, Faculté de droit, UAC, 1996.
• Licence en droit, droit des affaires et carrières judiciaires, Faculté de droit, UAC, 1995
• Diplôme d’études universitaires générales de droit, Faculté de droit, UAC, 1994
• Baccalauréat, série A, Collège du Révérend Père Aupiais, Cotonou, 1992

Fonctions

Fonctions au sein des associations

• 2002-2005 : Président de l’ONG Droits de l’Homme, Paix et développement (DHPD)
• 2005-2006 : Membre du réseau dénommé Front des Organisations de la Société Civile pour la tenue des élections présidentielles de 2006 (FORS-PRESIDENTIELLES 2006). À ce titre, plaidoyer, mobilisation des citoyens et contribution en vue de la non révision de la Constitution et de la tenue effective et à bonne date de l’élection présidentielle de mars 2006.
• 2006-2007 : Membre du Front des Organisations de la Société Civile pour le Contrôle Citoyen de l’Action Publique (FORS CAP). À ce titre, actions de prévention des dérives du nouveau régime issu de l’élection présidentielle de mars 2006.
  Accompagnement dans la lutte contre la corruption. Mobilisation et actions contre la révision à l’initiative du parlement de la Constitution sur la prorogation rétroactive du mandat des députés.
• 2005-2008 : Président délégué de l’ONG Droits de l’Homme, Paix et développement (DHPD). À ce titre : publication annuelle des rapports sur l’état de droit et de la démocratie au Bénin ; programme de diffusion du code des personnes et de la famille du Bénin et plaidoyer en vue de son application ; Activités relatives au renforcement de la démocratie béninoise.
• À partir de 2008 : Président de l’ONG Droits de l’Homme, Paix et Développement (DHPD). À ce titre, et sans être exhaustif : 1°) contribution à la mise en place à la direction du réseau dénommé Front des Organisations de la Société Civile pour l’établissement de la Liste Electorale Permanente Informatisée (FORS-LEPI). À ce titre, plaidoyer en faveur de l’adoption et de la promulgation de la loi ; en faveur de l’installation des organes ; en faveur de l’exécution de la loi ; médiation en vue de la prévention et/ou du règlement des conflits opposant les acteurs politiques autour de la LEPI. 2°) contribution à la mise en place du réseau dénommé Front des Organisations de la Société Civile pour la tenue des élections (FORS-Elections). Assure la présidence de ce Front qui a mis en place une commission électorale alternative à la commission administrative encore inexistante : il s’agit de la Commission Electorale Citoyenne Alternative (CECA). 3°)Diffusion de la loi sur la LEPI, avec la contribution financière de l’Ambassade de France au Bénin ; Stimulation du mérite, du droit, de la démocratie et de la langue française au sein des étudiants avec le concours d’art oratoire Louis Ignacio PINTO, en partenariat avec l’ambassade de France et les Facultés de Droit des Universités d’Abomey-Calavi (Sud Bénin) et de Parakou (Nord-Bénin). Deux éditions déjà, la dernière (23 juin 2010) ayant été présidée par son Excellence, Monsieur Hervé BESANCENOT, Ambassadeur de France près le Bénin. Production et coproduction avec d’autres associations de différents rapports tels que : le rapport sur la Justice et l’État de droit au Benin, 2010, à l’initiative de Open Society Initiative for West Africa (OSIWA) ; Commentaires de la Constitution du Bénin, 2010, à l’initiative de la Fondation Konrad Adenauer ; Le Bénin à la croisée des chemins : un document de réflexion et de plaidoyer en faveur de l’organisation d’élections crédibles, transparentes et démocratiques en 2011 et de la paix au Bénin ; L’idée de réforme de la Constitution béninoise du 11 décembre 1990 : entre progrès et regrets (Une tentative de lecture du « texte final » de la « commission technique ad’hoc de relecture de la Constitution » etc.

Fonction au sein des académies

• Depuis 2010 :
  • Professeur à la Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université d’Abomey Calavi (UAC-Bénin)
  • Professeur invité à la Faculté de droit de l’Université de Parakou (UP-Bénin)
  • Professeur invité à la Faculté de droit de l’Université Catholique d’Abidjan (UCA, Abidjan, Côte d’Ivoire)
  • Professeur invité à la Faculté de droit de l’Université de Lomé (UL, Lomé, République du Togo)
  • Formateur à l’École Régionale Supérieure de Magistrature de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du droit des affaires (ERSUMA-OHADA, Porto-Novo, Bénin)
• Depuis 2008 :
  • Chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université Catholique d’Abidjan (UCAO-Abidjan, Côte d’Ivoire)
• Depuis 2004 :
  • Assistant à la Faculté de droit de l’Université d’Abomey Calavi (UAC)
  • Chargé de Cour à la Faculté de droit de l’Université de Parakou
• Matières enseignées :
  • Droit judiciaire privé
  • Voies d’exécution
  • Procédures collectives
  • Introduction à l’étude du droit
  • Droit des obligations
  • Droit pénal et procédure pénale

Publications

(L’énumération n’est pas exhaustive)

• Recouvrement de créance et crise financière : à la recherche de solutions alternatives ; Intervention à la 3^e édition du Congrès africain des juristes d’entreprise, Cotonou, le 6 mai 2010.
• La notion de magistrature économique, Intervention à la session annuelle de l’association africaine des juristes de banque et établissements financiers, Kinshassa, République démocratique du Congo, 28 avril 2010
• Le binôme banque et justice dans le développement économique des États parties au traité de l’OHADA, Intervention à la session annuelle de l’association africaine des juristes de banque et établissements financiers, Kinshassa, République démocratique du Congo, 28 avril 2010
• Le secteur de la justice et de l’État de droit au Bénin : une étude réalisée à l’initiative de Open Society Initiative for West Africa ; OSIWA 2010.
• L’idée de révision de la Constitution béninoise du 11 décembre 1990 : entre progrès et regrets : Une tentative de lecture du « texte final » de la « commission ad’hoc de relecture de la Constitution », In, Fondation Konrad Adenauer, Projet de révision de la Constitution béninoise, portée et limites, éd. COPEF, Cotonou, 2010.
• Commentaire de la Constitution béninoise du 11 décembre 1990 : Esprit, lettre, interprétation et pratique de la Constitution par le Bénin et ses institutions, Fondation Konrad Adenauer, éd. COPEF, Cotonou, juillet 2009,
• Justice de déjudiciarisation et justice restauratrice au profit de l’enfant ; Intervention au colloque sur la protection des droits de l’enfant par les juges africains francophones de l’Association africaine des hautes juridictions francophones Cotonou, le 19 décembre 2009
• La cause dans les contrats conclus sur le fondement des Actes uniformes de l’OHADA, Penant, n^o 867, avril-juin 2009 ; Revue béninoise des sciences juridiques et administratives, n^o 20 et 21, Année 2008-2009.
• Réflexion sur la juridiction présidentielle en matière d’exécution forcée en droit OHADA, à paraître dans la revue béninoise des sciences juridiques et administratives.
• Les tendances essentielles de la jurisprudence de la Cour commune de justice et d’arbitrage, Intervention à la session annuelle de l’association africaine des juristes de banque et établissements financiers, Cotonou, République du Bénin, 23 juin 2009
• Le principe de sécurité juridique et judiciaire dans l’espace OHADA, Intervention à la session annuelle de l’association africaine des juristes de banque et établissements financiers, Ouagadougou, Burkina Faso, 17 avril 2008
• Les privations de la liberté individuelle de mouvement non consécutives à une décision pénale de condamnation, Thèse, Doctorat unique, UAC, Cotonou, 1er décembre 2007
• L’exécution forcée : législation béninoise et droit Ohada, éd. Juris Ouanilo, août 2006.
• Les personnes et la famille en République du Bénin : de la réalité sociale à l’actualité juridique ; in La personne, la famille et le droit en République du Bénin : contribution à l’étude du code des personnes et de la famille ; éd. Juris Ouanilo, février 2007.
• L’instance judiciaire au cœur du droit africain harmonisé : La cour de justice et d’arbitrage d’Abidjan ; communication aux auditeurs du Centre International de Formation des Avocats Francophones (CIFAF), Porto-Novo, le 6 septembre 2007
• L’entraide judiciaire dans la législation béninoise : perspective de coopération avec la Cour Pénale Internationale ; communication produite à l’atelier technique sur la répression du Droit Humanitaire International au Bénin tenu à Cotonou le 12 décembre 2003.
• La question des Droits de l’Homme au Bénin, d’hier à aujourd’hui ; communication dite le 30 octobre 2004 à Cotonou, à l’initiative des anciens prisonniers politiques du régime marxiste du Bénin
• Régime du contrôle de la garde à vue et de la détention préventive au Bénin ; Mémoire de Diplôme d’Études Approfondies Chaire UNESCO des Droits de l’Homme et de la Démocratie ; 2000.
• La répression des infractions liées au trafic et au travail des enfants : résultats, limites et perspectives ; Communication à l'occasion du forum social sur le thème : "lutter contre le trafic et le travail des enfants au Bénin : des discours à la réalité", Organisé par l'Agence PROXIMITES, Bohicon, lundi 19 décembre 2005.
• Le juge et la protection des intérêts des parties dans une phase de procédure collective, Revue Droit et Lois, n^o 5, octobre 2005
• Le régime des nullités en matière de procédures simplifiées de recouvrement et des voies d’exécution, Revue Droit et Lois, n^o 5, octobre 2005
• La compétence du juge des référés en matière de résiliation du bail commercial ; Revue Droit et lois, n^o 3
• Rapport sur l’état de la liberté de la presse au Bénin, ODEM, 1ère éd., novembre 2005.
• Rapports sur l’état des droits de l’homme et de la démocratie au Bénin : 2003, 2004 Ong DHPD

Liens externes

• Site officiel du cabinet de Maître Joseph Djogbenou
• Site officiel du CREDIJ Centre de Recherche et d'Étude en droit et Institutions Judiciaires en Afrique