- Fabrice Defferrard
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Fabrice Defferrard est un écrivain français né à Épernay (France). Il enseigne également le droit à l'Université de Reims Champagne-Ardenne et à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Il occupe la fonction de directeur éditorial aux Editions Mare & Martin à Paris.
Sommaire
Bibliographie (romans et nouvelles)
- Gilles Fresnay, décédé, roman, Editions Thélès, Paris, 2007.
- Un voyage à Marienbad (roman), suivi de Petites nouvelles de l'université et d'ailleurs, Editions de l'Officine, Paris, 2003.
Ouvrages universitaires
• Le suspect dans le procès pénal, Collection Systèmes, Editions LGDJ, 2005.
• Les principes du procès pénal équitable en droit afghan (ouvrage collectif, publication de l’Institut Max Planck de Heidelberg et de l’Institut International de Paris-La Défense), 2006.
• La suspicion légitime, Bibliothèque de droit privé, Tome 332, Editions LGDJ, 2000.
Articles, chroniques et notes de jurisprudence
1) Théorie du droit
• Le droit et ses doubles, Dalloz, 2001, chron., p. 1409.
2) Droit civil• Une analyse de l’obligation de sécurité à l’épreuve de la cause étrangère, Dalloz, 1999, chron., p. 364.
• La « suspicion légitime » contre les violences au sein des couples ou Le nouveau « référé-protection » , Droit pénal, Novembre 2010, Etudes, n° 27.
3) Droit pénal général et spécial• Requiem pour un « capuchard , Dalloz, 2009, p. 2225.
• Le gendarme et la mort, note sous Cour de cassation (chambre criminelle), 18 février 2003, Dalloz, 2003, p. 1317[1] (en collaboration avec Vincent Durtette).
• La provocation, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2002, p. 233.
4) Droit "anti-blanchiment"• Les immunités pénales dans la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme in Les immunités pénales : actualités d'une question ancienne, Ceprisca, Collection colloques, PUF, 2011, p. 117.
• L'« internetalisation » du jeu et la lutte contre le blanchiment (Après la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010, relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation des jeux d'argent et de hasard en ligne), Gazette du Palais, 23-24 juin 2010, Doctrine, p. 9.
• Aperçu du droit « anti-blanchiment » (droit commun et droit applicable aux professions du droit), Gazette du Palais, 7-9 mars 2010, Doctrine, p. 17.
• Les métamorphoses de la législation française « anti-blanchiment », Gazette du Palais, 23-24 oct. 2009, Doctrine, p. 7.
5) Procédure pénale et droit du procès pénal• Contre la « visiojustice », Dalloz, 2011 (à paraître).
• Règlement de juges, Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 657 à 661, Fasc. 20, 2010.
• L’assignation à résidence judiciaire, Gazette du Palais, 1er-5 janv. 2010, Doctrine, p. 15.
• Les mystères de la cour d’assises, in Liber amicorum Vincent Durtette – Regards sur la défense pénale, Collection Droit & Science politique, Editions Mare & Martin, 2009, p. 171.
• La dénaturation du « plaider coupable » (Après la loi n° 2009-526 du 12 mai 2009, de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures), Droit pénal, Juillet-Août 2009, Etudes, n° 13, p. 5.
• Pour un service public de la défense pénale, Dalloz, 2009, p. 1213.
• Renvois d’un tribunal à un autre, Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 662 à 667-1, Fasc. 20, 2009.
• Récusation, Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 668 à 674-2, Fasc. 20, 2008.
• Recherche des personnes en fuite, Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 74-2, Fasc. 20, 2006.
• L’appel, le contradictoire et le prisonnier, note sous Cour européenne des droits de l'homme, 17 janv. 2006, Dalloz, 2006, p. 1209[2] (en collaboration avec Vincent Durtette).
• Le juge d’instruction retrouvé, Dalloz, 2006, p. 1908.
• L’Afghanistan et le procès pénal équitable, Dalloz, 2006, chron., p. 1997.
• Mort, blessures graves et disparitions suspectes, Juris-Classeur Procédure pénale, Art. 74 et 74-1, Fasc. 20, 2005.
• Le dernier des « Disparus », Dalloz, 2004, p. 2859.
• Le doute, le suspect et l’innocence, note sous Cour de cassation (cour de révision), 3 avril 2001, Patrick Dils, Dalloz, 2001, p. 2227[3].
• Le crime et le soupçon (réflexions sur la preuve dans la suspicion légitime d’infraction pénale), Dalloz, 2001, chron., p. 2692.
Autres articles
• Affaire Fourniret. Un jugement entre la France et la Belgique, in Les clés de l'affaire Fourniret (ouvrage collectif), Pascal Galodé éditeurs, 2008, p. 127.
Dans le quotidien Libération (journal)• Un nouveau pacte avec la nature, Rebonds, déc. 1999 (à propos du naufrage du pétrolier Erika au large des côtes atlantiques françaises).
• L'innocence du présumé coupable, Rebonds, vend. 5 novembre 1999, p. 6 (à propos de la démission de Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie du gouvernement de Lionel Jospin).
Références
- Pourvoi n° 02-80095.
- Requête n° 76093/01.
- Pourvoi n° 99-84584.
Liens externes
Catégorie :- Écrivain français du XXIe siècle
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