Débit de tabac

Débit de tabac
Débit de tabac en Espagne.

Un débit de tabac est un établissement commercial spécialisé dans la vente au détail de différents type de tabacs prêts à la consommation : cigarettes, cigares, tabac à rouler, etc.

Au Québec, il sera plutôt fait référence à une tabagie[1].

Sommaire

Législation des débits de tabac

En Allemagne

Article détaillé : Législation sur le tabac en Allemagne.
Distributeur automatique de cigarettes au coin d'une rue de la ville de Hilchenbach, en Allemagne.

La vente de tabac en Allemagne se fait majoritairement par l'intermédiaire de distributeurs automatiques de cigarettes[2].

En France

Article détaillé : Législation sur le tabac en France.
« Carotte » signalant un point de vente de tabac en France.

Le vente au détail de tabac est réservée, en France, à l'administration (en l'occurrence celle de douanes) qui exerce ce monopole par l'intermédiaire de débitants (ayant le titre de préposés), liés à l'administration par un contrat de gérance de trois ans renouvelables par tacite reconduction[3].

Depuis 1906, les débits de tabac sont tenus d'arborer en façade une enseigne standardisée, la « carotte »[4], représentation stylisée des carottes de tabac du XVIe siècle.

Au Québec

L'ensemble de l'industrie du tabac au Québec fait partie du secteur privé ; elle est régie par la Loi sur le tabac[5]. Celle-ci a été considérablement modifiée et durcie en 2006 par ce qui est communément appelé la loi anti-tabac[6]. Les produits doivent être vendus exclusivement à des clients de 18 ans et plus et la vente de tabac n'est pas l'exclusivité des tabagies puisque les produits du tabac sont en vente libre dans les dépanneurs et les marchés d'alimentations. Jusque dans les années 90, il était même possible de s'en procurer en pharmacie[7].

Histoire

Publicité pour la vente de tabac tiré de l'Almanach Chronique de Jersey, 1892.
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Situation des débits de tabac

En France

La France comptait, au 1er mai 2009, 28 552 commerces de tabac actifs (hors Corse), constitués à 60 % de bar-tabac, à 61 % de tabac-presse et situés pour 46 % d'entre-eux dans des communes de moins de 3 500 habitants. Ces commerces ont dégagé, en 2008, un chiffre d'affaires de 15,2 milliards d’euros[8].

Notes et références

  1. ↑ (fr) Office québécois de la langue française
  2. ↑ (fr) Karambolage. L'objet : le distributeur de cigarettes sur www.arte.tv, 2007. Mis en ligne le 9 décembre 2007
  3. ↑ (fr) Codes général des impôts, art. 565 et 568 [lire en ligne].
  4. ↑ (fr) Karambolage. Inventaire : les carottes de tabac sur www.arte.tv, 2005. Mis en ligne le 20 octobre 2005
  5. ↑ (fr) Loi sur le Tabac du Québec
  6. ↑ (fr) Réseau juridique du Québec
  7. ↑ (fr) La vente du tabac en pharmacie est déjà illégale au Québec
  8. ↑ (fr) Un réseau diversifié et représentatif sur Le portail [de la confédération] des buralistes, 2007

Annexes

Articles connexes


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