Droit de marlotage

Droit de marlotage

Le droit de marlotage était un droit perçu par l'État sur l'extraction charbonnière, le plus souvent une taxe provinciale sur la quantité de charbon extraite. Les impôts provinciaux sur le charbon en Hainaut aux XVIIe siècle et XVIIIe siècle s'appelaient plus globalement les "droits de marlotage et de navigation".

Certains exploitants en furent exemptés, comme le Montois Ghislain Drion qui reçut le droit d'exploiter la concession de l'Olive, s'étendant de l'abbaye jusqu'à la limite de Chapelle et jusqu'au village de Morlanwelz, à partir du 1er janvier 1755.

Il était possible également d'être fermier du droit de marlotage", y compris lorsque l'on était actionnaire d'une société de charbonnage, comme c'était le cas pour Ferdinand Joseph Prouvaix, qui détenait des parts du charbonnage de Strépy-Bracquegnies, venant de son épouse, tout en étant aussi associé en 1764 au charbonnage de Longtaing-St-Vaast et en 1767 au charbonnage d'Haine-St-Paul.

Notes et références


Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Droit de marlotage de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужен реферат?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Mines de charbon de Belgique — Les mines de charbon de Belgique ont connu une expansion très tôt grâce à l affleurement du charbon dans la région de Liège et celle du Borinage, de Charleroi à La Louvière. Le terrain houiller n affleure nulle part en Campine, c est pourquoi il… …   Wikipédia en Français

  • Jean-François Brouwet — Le chevalier Jean François Brouwet était un des premiers entrepreneurs du charbon belge, au XVIIIe siècle. Né à Mons en 1716, il suivit les traces de son père, Alexandre Thomas, receveur des États de Hainaut. Après avoir accompli des études… …   Wikipédia en Français

  • Société du Grand Conduit — La Société du Grand Conduit et du Charbonnage d’Houdeng, ou société du Grand Conduit de Houdeng, fondée par contrat à Mons le 14 février 1685[1] fut l une des premières mines de charbon de Belgique, creusée sur les communes de Houdeng Gœgnies et… …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”