Conseil territorial
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Conseil territorial de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Conseil territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon — Le conseil territorial de Saint Pierre et Miquelon est l assemblée délibérative unique gérant la collectivité d outre mer de Saint Pierre et Miquelon. Il est constitué de 19 conseillers. Sommaire 1 Présentation 2 Élections du 19 mars 2006 3 Les… … Wikipédia en Français
Conseil territorial de l'emploi — Le conseil territorial de l emploi est, en France, une institution consultative contribuant au service public de l emploi dans certaines collectivités territoriales d’outre mer à statut particulier. Sommaire 1 Le conseil territorial de l’emploi… … Wikipédia en Français
Conseil territorial de Saint-Martin — Le conseil territorial de Saint Martin est l assemblée délibérative unique gérant la collectivité d outre mer de Saint Martin (Antilles françaises). Il est constitué de 23 conseillers territoriaux. Sommaire 1 Présentation 2 Élections du 1er et du … Wikipédia en Français
Conseil territorial de Saint-Barthélemy — Le conseil territorial de Saint Barthélemy est l assemblée délibérative unique gérant la collectivité d outre mer de Saint Barthélemy (Antilles françaises). Il est constitué de 19 conseillers territoriaux. Sommaire 1 Présentation 2 Élections du… … Wikipédia en Français
Conseil régional d'Aquitaine — Type … Wikipédia en Français
Conseil régional d'Auvergne — Type … Wikipédia en Français
Conseil régional de Languedoc-Roussillon — 6e Conseil Régional … Wikipédia en Français
Territorial collectivity — A Territorial collectivity (French: collectivité territoriale, previously collectivité locale) within the French Republic is the generic name for all subnational entities and dependent areas which have an elected local government and (per article … Wikipedia
Conseil régional de Bretagne — L’hôtel de Courcy, siège du conseil régional de Bretagne depuis 1983. Le conseil régional de Bretagne est l assemblée élue qui dirige la région Bretagne. Le conseil régional est composé de 83 conseillers régionaux élus pour 6 ans et est présidé,… … Wikipédia en Français
Conseil régional d'Île-de-France — Le conseil régional d Île de France est le conseil régional administrant la région Île de France. Il siège à Paris, au 33 rue Barbet de Jouy dans le 7e arrondissement, et est présidé depuis 1998 par le socialiste Jean Paul Huchon. Sommaire 1… … Wikipédia en Français
Pour les articles homonymes, voir Conseil territorial de l'emploi.
