Conseil supérieur de la santé

Conseil Supérieur de la Santé (Belgique)

Le Conseil Supérieur de la Santé (CSS) est l’organe d’avis scientifique du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement.

Objectif

Le Conseil Supérieur de la Santé a, depuis ses origines en 1849, toujours eu pour vocation d’appuyer les autorités belges dans le domaine de la santé publique. Ce rôle consultatif – qui s’est considérablement étoffé au fil des époques – repose sur le travail d’équipes de scientifiques évoluant dans les plus hautes sphères de leurs disciplines.

Le Conseil a pour mission d’informer au mieux sur des sujets d’actualité et de fournir des avis objectifs, indépendants et scientifiquement fondés, dans le domaine de la santé publique. Pour mener à bien cette mission , le Conseil s’appuie sur un réseau d’experts ainsi que sur ses collaborateurs internes.

Compétences

Le Conseil Supérieur de la Santé traite des domaines suivants :

- Santé mentale: comportement, assuétudes, facteurs psychosociaux de santé publique, formation de professionnels, psychothérapie, etc.

- Facteurs physiques environnementaux: radiations ionisantes, radiations non ionisantes, nuisances sonores, etc.

- Facteurs chimiques environnementaux: produits chimiques, polluants, biocides, pesticides, etc.

- Alimentation et santé, y compris les questions de sécurité alimentaire, etc.

- Problèmes biologiques - type 1: sang et dérivés sanguins, cellules, tissus et organes d’origine humaine et animale, banques de tissus et cellules, etc.

- Problèmes biologiques - type 2: infectiologie, vaccins, hygiène, etc.

Fonctionnement

Le Conseil Supérieur de la Santé formule des avis aussi bien de sa propre initiative qu’à la demande du ministre de la Santé publique, de ses collaborateurs ou de son administration. Le Conseil travaille selon un système de groupes de travail où siègent des experts. Il existe des groupes de travail permanents, qui se penchent sur des avis de routine, et des groupes de travail ad hoc. En matière de communication, le Conseil Supérieur de la Santé a opté pour une politique de transparence, qui s’inscrit dans le cadre d’un nouveau style maison. Tous les avis sont rendus publics – à l’exception des avis confidentiels – et peuvent être consultés sur le site internet du Conseil (cf. [1]).

Organisation

▪ Le Conseil Supérieur de la Santé peut faire appel aux connaissances de 200 experts officiellement nommés en son sein, mais peut également inviter des experts externes. En 2009, le Conseil dispose ainsi d’une réserve de 500 experts, répartis sur l’ensemble des établissements scientifiques du pays. Les experts officiels sont nommés pour un mandat de six ans, renouvelable.

▪ Quarante des experts nommés composent le Collège, lequel détermine les experts qui seront invités à participer aux groupes de travail et est responsable du bon déroulement des activités de ces groupes. C’est également le Collège qui valide les avis, recommandations et rapports approuvés par les groupes de travail. Le mandat des membres du Collège est de trois ans et peut être renouvelé deux fois. Un tiers du Collège est remplacé tous les trois ans. Le Collège est présidé par le président du Conseil Supérieur de la Santé et par deux vice-présidents. Le Collège se réunit une fois par mois.

▪ Le Bureau, qui se compose du président du Conseil Supérieur de la Santé, des deux vice-présidents, du coordinateur, du coordinateur scientifique et du secrétaire administratif, se réunit toutes les deux semaines pour discuter du fonctionnement quotidien du Conseil..

▪ Le secrétariat scientifique apporte son soutien aux experts dans l’exécution des tâches scientifiques, en concertation avec le secrétariat administratif qui gère les tâches administratives.

European Science Advisory Network for Health (EuSANH)

Par l’intermédiaire du réseau EuSANH [2], le Conseil Supérieur de la Santé joue un rôle significatif dans le développement de la politique de santé européenne. Depuis le 1er février 2009, le Conseil Supérieur de la Santé collabore d’ailleurs avec 11 autres conseils consultatifs nationaux. Le but est, à terme, de permettre, via ce réseau européen, l’échange d’ordres du jour et d’avis ainsi qu'une éventuelle collaboration à l’élaboration d’avis communs pour une politique de santé européenne plus efficace.

Liens externes

▪ Site officiel du Conseil Supérieur de la Santé: http://www.css-hgr.be/

▪ Site officiel d'EuSANH : http://www.eusanh.eu/

▪ Le 15 mai 2009, à l’occasion du 160e anniversaire du Conseil Supérieur de la Santé, est paru le livre (Le Conseil Supérieur de la Santé (1849-2009). Trait d’union entre la science et la santé publique). De plus amples informations sur cet ouvrage et sur le riche passé du Conseil Supérieur de la Santé sont disponibles via http://www.css-hgr.be/histoire.